Vincent Martin

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Subventions aux associations – 2011

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L’Express – Nogent : Le système Martin

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Arrêté n°2011/74 – Délégation de fonction et de signature aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Municipaux

ARRETE_DELEGATIONS_CM_27_JANVIER_2011(1)

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Crèche des Petits Canotiers – Etats Comptables et Fiscaux 2010

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Subventions aux associations – 2010

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Avis de la CADA concernant la publication sur le site Nogent-Citoyen.com d’une carte représentant la thermographie aérienne de la commune

Avis de la CADA concernant la publication sur le site Nogent-Citoyen.com d’une carte représentant la thermographie aérienne de la commune avis 20091748 – Séance du 14/05/2009 Monsieur et Madame D. ont saisi la commission d’accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 avril 2009, à la suite de la demande du …

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Rapport de la Chambre régionale des comptes : Observations définitives formulées sur la gestion de la commune

Rapport : IFR200640(3) Réponse : IFO200640-R(2)

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Avis de la CADA concernant la communication de la copie d’un audit financier

Avis de la CADA concernant la communication de la copie d’un audit financier avis 20051709 – Séance du 28/04/2005 La commission d’accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 28 avril 2005 la demande dont vous l’avez saisie par lettre parvenue à son secrétariat le 5 avril 2005 et a émis un avis …

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Rapport de la Chambre régionale des comptes : Observations définitives formulées sur la gestion de la commune

IFL99036

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