Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
Ce tableau reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.Ces données ont été ouvertes par notre association et sont disponibles pour être téléchargées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/deliberations-du-conseil-municipal-de-la-ville-de-nogent-sur-marne-2013
Numéro délibération | Date | Objet | Libellé |
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13/1 | 27/02/13 | Financier | Exercice 2013 -Débat d'Orientations Budgétaires – Budget Principal – Budget Annexe des Parkings |
13/2 | 27/02/13 | Services techniques | Convention portant sur l'autorisation d'occupation domaniale de répéteurs de M2O sur les supports d'éclairage public de la Commune de Nogent-sur-Marne |
13/3 | 27/02/13 | Urbanisme | PLU – Débat sur le PADD |
13/4 | 27/02/13 | Juridique | Création du nouveau parking Marie Curie – fixation des tarifs et modification des moyens de paiement du parking du port |
13/5 | 27/02/13 | Juridique | Adhésion de la Commune de Bry-sur-Marne à la Société Publique Locale "Marne au bois Aménagement" |
13/6 | 27/02/13 | Juridique | Dénomination de l'ensemble sportif situé rue Jean Monnet "Stadium Christian MAUDRY" |
13/7 | 27/02/13 | DRH | Organisation du recensement général de la population – Fixation de la rémunération des agents recenseurs |
13/8 | 27/02/13 | DRH | Participation à la mise en concurrence du contrat d'assurance portant sur les risques statutaires du personnel communal souscrit par le CIG de la petite couronne |
13/9 | 27/02/13 | DRH | Création d'une vacation au sein du service Sport-Jeunesse lors des vacances scolaires de mars 2013 |
13/10 | 27/02/13 | DRH | Mise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d'emplois des adjoints administratifs auprès de l'association Nogent Présence |
13/11 | 27/02/13 | DRH | Création de vacations pour l'organisation de stages informatique en intra à destination du personnel communal |
13/12 | 27/02/13 | DRH | Création d'une vacation pour le conservatoire pour l'animation d'une conférence sur le quatuor à cordes |
13/13 | 27/02/13 | DRH | Fixation du taux de vacation pour un atelier théâtre organisé par l'école élémentaire Val de Beauté |
13/14 | 27/02/13 | Affaires scolaires | Approbation de la convention à passer avec l'Inspection Académique pour l'organisation d'activités impliquant la prestation d'un intervenant extérieur et fixation du taux de vacations de l'intervenant « Echecs » de l'école maternelle Val de Beauté – Année scolaire 2012-2013 |
13/15 | 27/02/13 | Affaires scolaires | Demande de dérogation pour le report d'application de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2014-2015 |
13/16 | 27/02/13 | Affaires sociales | Séjour vacances des retraités saison 2013 , |
13/17 | 27/02/13 | Affaires sociales | Modification des conditions de remboursement concernant la participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville |
13/18 | 27/02/13 | Petite enfance | Rachat par la commune du matériel en cours d'amortissement « au Jardin des Lutins » à la société Evancia Babilou |
13/19 | 27/02/13 | Communication | Approbation des règlements intérieurs pour les manifestations évènementielles 2013 |
13/20 | 27/02/13 | Communication | Fixation des tarifs des emplacements pour les manifestations évènementielles 2013 |
13/21 | 27/02/13 | Jeunesse | Approbation d'une convention financière à intervenir entre la Commune et l'agence française du programme européen jeunesse en action |
13/22 | 27/02/13 | Culturel | Approbation du règlement intérieur pour les expositions d'arts plastiques au Carré des Coignard |
13/23 | 27/02/13 | Divers | Adhésion au Syndicat Mixte du Secteur Central du Val de Marne – INFOCOM 94 de la commune de Périgny-sur-Yerres |
13/24 | 27/02/13 | Divers | Désignation complémentaire de deux administrateurs au sein du conseil d'administration de l'O.P.H Nogent Habitat |
13/25 | 27/02/13 | Divers | Adhésion de la commune de la Queue en Brie au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) |
13/26 | 27/02/13 | Divers | Modification des statuts du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne |
13/27 | 27/02/13 | Divers | Voeu en faveur de l'ouverture de nouvelles négociations dans le cadre d'un "Pacte de confiance et de Solidarité" |
13/28 | 27/02/13 | Compte-rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | |
13/28 | 25/03/13 | Financier | Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2013 – Budget Général |
13/29 | 25/03/13 | Financier | Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2013 – Budget Annexe des Parkings |
13/30 | 25/03/13 | Financier | Exercice 2013 – Vote du Budget Primitif Budget Principal |
13/31 | 25/03/13 | Financier | Exercice 2013 – Vote du Budget Primitif Budget Annexe des parkings |
13/32 | 25/03/13 | Financier | Exercice 2013 Vote des taux d'imposition Vote du produit fiscal |
13/33 | 25/03/13 | Financier | Exercice 2013 – Subventions allouées en faveur des associations |
13/34 | 25/03/13 | Financier | Exercice 2013 – Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux Délégataires |
13/35 | 25/03/13 | Financier | Exercice 2013 – Répartition de la subvention départementale 2012 aux associations à caractère scolaire – culturel – social |
13/36 | 25/03/13 | Financier | Exercice 2013 Compétence donnée à M. le Maire en matière d'emprunt et de ligne de trésorerie |
13/37 | 25/03/13 | Services techniques | Création de deux salles de classes situées à l'école maternelle Fontenay |
13/38 | 25/03/13 | Urbanisme | Abrogation de la délibération n°11/192 relative à la promesse de constitution de servitudes au profit de la SARL GAMBETTA |
13/39 | 25/03/13 | Urbanisme | Acquisition d'une propriété sise 3 rue Ancellet |
13/40 | 25/03/13 | Juridique | Création du nouveau parking Marie Curie – fixation des tarifs et modification des moyens de paiement du parking du port |
13/41 | 25/03/13 | DRH | Création de vacations pour le conservatoire pour l'animation de minis concerts |
13/42 | 25/03/13 | DRH | Modification du tableau des effectifs dans le cadre de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 – transformation de certains CDD en CDI |
13/43 | 25/03/13 | DRH | Modification du tableau des effectifs dans le cadre de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 – titularisation de certains agents non titulaires |
13/44 | 25/03/13 | Communication | Fixation des tarifs de sacs, pochettes diverses en bâche recyclée |
13/45 | 25/03/13 | Jeunesse | Mise en place pour les séjours avec nuitées d'un Règlement intérieur commun au service Sports-Jeunesse et aux Club de Loisirs et découvertes |
13/46 | 25/03/13 | Jeunesse | Signature d'une convention de partenariat entre la Commune et la Cité Scolaire Edouard BRANLY, relative à l'organisation de la mesure de responsabilisation |
13/47 | 25/03/13 | Culturel | Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et l'association "Rock N' Nogent" |
13/48 | 25/03/13 | Culturel | Approbation de la convention relative à l'organisation du Festival de l'Oh : 25 et 26 mai 2013 |
13/49 | 25/03/13 | Divers | Tarifs de location de salles municipales pour l'organisation de réunions politiques pendant les périodes préélectorales |
13/50 | 25/03/13 | Divers | Voeu du Conseil Municipal pour que le Zoo de Vincennes soit baptisé "Parc zoologique de Paris-Vincennes" |
13/51 | 25/03/13 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
13/52 | 22/04/13 | Services techniques | Adhésion de la Ville de Nogent-sur-Marne à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) |
13/53 | 22/04/13 | Urbanisme | Approbation de la modification simplifiée du POS |
13/54 | 22/04/13 | DRH | Mise à jour du tableau des effectifs suite à l'intégration des infirmiers territoriaux (catégorie B) dans le nouveau cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux (catégorie A) |
13/55 | 22/04/13 | DRH | Approbation d'une convention de partenariat relative à l'organisation et au fonctionnement du club de loisirs et découverte Montalembert |
13/56 | 22/04/13 | Affaires scolaires | Frais de Scolarité Dénonciation des conventions et accords de reciprocité avec les villes de Saint Maur des Fossés et Paris |
13/57 | 22/04/13 | Affaires scolaires | Approbation de la convention de partenariat relative au projet d'éducation à l'image dans le cadre du festival «autour du court » |
13/58 | 22/04/13 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
13/59 | 27/05/13 | Financier | Exercice 2013 – Décision modificative n°1- Budget Général |
13/60 | 27/05/13 | Financier | Exercice 2013 -Admission en non-valeur des produits irrécouvrables Budget Principal |
13/61 | 27/05/13 | Financier | Exercice 2013 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables Budget GPS |
13/62 | 27/05/13 | Financier | Exercice 2013 – Subvention à allouer en faveur de l'association « Rugby Club des boucles de la Marne » |
13/63 | 27/05/13 | Services techniques | Convention avec l'opérateur BOUYGUES TELECOM pour l'installation d'un relais de téléphonie mobile sur un mât d'éclairage du Stade sous la Lune |
13/64 | 27/05/13 | Services techniques | Convention tripartite pour le passage d'une conduite d'eau potable dans la propriété sise au 9/11 avenue de Joinville à Nogent-sur-Marne |
13/65 | 27/05/13 | Juridique | Acquisition d'un appartement situé dans l'ensemble immobilier du 2 rue Thiers et 37 rue des Héros Nogentais |
13/66 | 27/05/13 | Juridique | Acquisition d'un appartement situé au rez de chaussée dans l'ensemble immobilier du 2 rue Thiers et 37 rue des Héros Nogentais |
13/67 | 27/05/13 | Juridique | Réglementation du stationnement payant |
13/68 | 27/05/13 | Affaires scolaires | Mise en place d'une tarification pour l'organisation d'un mini-séjour organisé dans le cadre du centre de loisirs élémentaire Léonard de Vinci – Eté 2013 |
13/69 | 27/05/13 | Affaires scolaires | Approbation du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires et des clubs de loisirs et découvertes |
13/70 | 27/05/13 | Petite enfance | Modification des règlements de fonctionnement des structures multi-accueil et de la crèche familiale (SAF) |
13/71 | 27/05/13 | Jeunesse | Modifications des conditions d'attribution des aides communales en direction des établissements scolaires du secondaire |
13/72 | 27/05/13 | Jeunesse | Fixation de la participation financière des jeunes âgés de 16 à 25 ans, aux sorties payantes proposées par le PIJ dans le cadre du dispositif « SPORT-CULTURE ET INSERTION » |
13/73 | 27/05/13 | Divers | Convention de partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne et l'Association « Union des Commerçants de Nogent » pour l'organisation de la braderie des commerçants les 15 et 16 juin 2013 |
13/74 | 27/05/13 | Divers | Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Nogent-sur-Marne, la Fondation des Arts Graphiques et Plastiques et la société HALLUCINE |
13/75 | 27/05/13 | Divers | Désignation d'un nouveau représentant de la Commune au sein de l'Association de gestion du Comité Local d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC) du Secteur 2 |
13/76 | 27/05/13 | Divers | Voeu du Conseil Municipal sur le projet de Schéma Directeur de la Région Ile de France |
13/77 | 27/05/13 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
13/78 | 24/06/13 | Financier | Exercice 2013 Décision modificative n°2 Budget Général |
13/79 | 24/06/13 | Financier | Approbation du Compte Administratif – Exercice 2012 – Budget Principal |
13/80 | 24/06/13 | Financier | Détermination du résultat Compte Administratif – Exercice 2012- Budget Principal |
13/81 | 24/06/13 | Financier | Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2012 – Budget Général |
13/82 | 24/06/13 | Financier | Approbation du Compte Administratif – Exercice 2012- Budget Annexe des Parkings |
13/83 | 24/06/13 | Financier | Détermination des résultats Compte Administratif 2012 Budget Annexe des Parkings |
13/84 | 24/06/13 | Financier | Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2012- Budget Annexe des Parkings |
13/85 | 24/06/13 | Financier | Exercice 2013 Convention de subventionnement à intervenir entre la commune de Nogent sur Marne la C.I.R.A.D et l'association « La Nogentaise » – Versement d'une subvention d'équipement en faveur de l'association « La Nogentaise » pour la réalisation de travaux de mise en conformité des circuits d'eau et d'électricité ainsi que la pose de compteurs divisionnaires |
13/86 | 24/06/13 | Services techniques | Convention portant sur l'autorisation d'occupation domaniale pour concentrateur TELEO |
13/87 | 24/06/13 | Services techniques | Approbation de l'intégration de nouveaux signataires dans le contrat de bassin 2010 – 2015 "Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne" |
13/88 | 24/06/13 | Urbanisme | Approbation de la modification du POS |
13/89 | 24/06/13 | DRH | Modification du tableau des effectifs |
13/90 | 24/06/13 | DRH | Création d'emplois saisonniers pour la période estivale |
13/91 | 24/06/13 | DRH | Fixation de l'indemnité représentative de logement et du complément communal versé aux Instituteurs |
13/92 | 24/06/13 | DRH | Fixation de la rémunération due dans le cadre d'une mission de stage au sein du service Urbanisme |
13/93 | 24/06/13 | Petite enfance | Lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'établissement multi-accueil de jeunes enfants le "Moulin de Beauté" |
13/94 | 24/06/13 | Petite enfance | Avenant N° 2012-01 à la convention de financement concernant l'accueil des enfants en situation de handicap dans les EAJE et les ALSH entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne au titre du renforcement de personnel à la Farandole |
13/95 | 24/06/13 | Petite enfance | Avenant N° 2012-01 à la convention de financement pour la formation du personnel auprès des enfants en situation de handicap dans les EAJE et les ALSH entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne |
13/96 | 24/06/13 | Petite enfance | Commission de suivi pour la délégation de service public des Etablissements d'Accueil du Jeune |
13/97 | 24/06/13 | Communication | Approbation du règlement de la photothèque |
13/98 | 24/06/13 | Jeunesse | Approbation d'une convention à passer à titre gratuit et relative au partenariat entre la Commune et l'ENCOU dans le cadre des activités sportives organisées par le Pôle Jeunesse |
13/99 | 24/06/13 | Culturel | Remplacement de deux membres du Conseil d'Administration de la Régie Personnalisée "Scène Watteau-Pavillon Baltard" |
13/100 | 24/06/13 | Divers | Composition du Comité consultatif «Développement Durable et Eco-citoyenneté » |
13/101 | 24/06/13 | Divers | Détermination du nombre de conseillers communautaires au sein de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne |
13/102 | 24/06/13 | Divers | Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial avec l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration et la Préfecture du Val-de-Marne |
13/103 | 24/06/13 | Divers | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte du secteur central du Val-de-Marne – INFOCOM 94 au titre de l'exercice 2012 |
13/104 | 24/06/13 | Divers | Approbation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l'exploitation du centre Nautique |
13/105 | 24/06/13 | Divers | Approbation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l'exploitation du port |
13/106 | 24/06/13 | Divers | Convention de répartition des frais engagés pour l'action contentieuse contre le projet de création d'une aire d'accueil des gens du voyage dans le bois de Vincennes |
13/107 | 24/06/13 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
13/108 | 10/07/13 | Plan local d'urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet | |
13/109 | 10/07/13 | Financier | Modification de la réglementation du stationnement payant de surface secteur du Port |
13/110 | 10/07/13 | Exercice 2013 - Demande de subvention auprès de M. CAMBON sénateur du Val de Marne, pour la création d'un relais d'assistantes maternelles mutualisé avec un multi accueil | |
13/111 | 20/09/13 | Financier | Décision modificative n°1 – budget GPS |
13/112 | 20/09/13 | Financier | Exercice 2013 Fixation des seuils de poursuites et Autorisation permanente accordée à Mme la Trésorière Principale pour le recouvrement des dettes |
13/113 | 20/09/13 | Financier | Modification de la délibération n°13/109 portant sur la réglementation du stationnement payant de surface – secteur du Port |
13/114 | 20/09/13 | Services techniques | Adhésion au programme « Habiter mieux » – Signature avec l'Etat et l'Agence nationale de l'habitat du protocole territorial d'aide à la rénovation thermique des logements privés. |
13/115 | 20/09/13 | Services techniques | Candidature à un appel à projets du Conseil Général du Val de Marne dans le cadre du Plan Climat Energie, portant sur la mise en place de "balades thermographiques" |
13/116 | 20/09/13 | Services techniques | Attribution d'une aide financière aux habitants de la commune réalisant un diagnostic énergétique de leur habitation principale |
13/117 | 20/09/13 | Services techniques | Convention de partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne et l'association TissEco Solidaire pour l'installation de bornes de collecte de textiles sur le domaine public |
13/118 | 20/09/13 | Services techniques | Convention relative à l'enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue Gaston Margerie |
13/119 | 20/09/13 | Services techniques | Convention relative à l'enfouissement des réseaux France Télécom existants – boulevard Georges V |
13/120 | 20/09/13 | Services techniques | Convention relative à l'enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue du Lac |
13/121 | 20/09/13 | Services techniques | Adoption de la stratégie locale de développement durable et validation du premier Plan d'actions Agenda 21 |
13/122 | 20/09/13 | Services techniques | Généralisation de la « zone 30 » à Nogent sur Marne et création d'une « zone 20 » |
13/123 | 20/09/13 | Juridique | Approbation des avenants n°6 et 7 à la Délégation de Service Public de la restauration Collective |
13/124 | 20/09/13 | DRH | Modification du tableau des effectifs |
13/125 | 20/09/13 | DRH | Modification du tableau des effectifs du conservatoire |
13/126 | 20/09/13 | Affaires scolaires | Organisation du conte musical de l'école Guy Môquet – Année Scolaire 2013-2014 – Approbation de la convention à passer avec l'Inspection Académique pour l'organisation d'activités impliquant la prestation d'intervenants extérieurs et fixation du taux de vacation |
13/127 | 20/09/13 | Affaires sociales | Convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec l'Association « Nogent Présence aide au Domicile » |
13/128 | 20/09/13 | Affaires sociales | Organisation d'une sortie au Cirque National Alexis Gruss en faveur des séniors nogentais – Semaine bleue 2013 |
13/129 | 20/09/13 | Affaires sociales | Organisation d'une sortie à Chartres en faveur des séniors nogentais – Semaine bleue 2013 |
13/130 | 20/09/13 | Affaires sociales | Organisation d'une sortie à Blois-Chambord en faveur des séniors nogentais – Semaine bleue 2013 |
13/131 | 20/09/13 | Sports | Avenant à la convention avec le CCAS pour la mise en place d'activités sportives destinées aux Séniors |
13/132 | 20/09/13 | Jeunesse | Approbation de la convention entre la commune et la DDICS pour l'opération «Tous en club » 2013 |
13/133 | 20/09/13 | Culturel | Fixation du tarif de C.D. |
13/134 | 20/09/13 | Divers | Approbation d'un partenariat avec l'association La retraite sportive nogentaise |
13/135 | 20/09/13 | Divers | Adhésion au SEDIF des Communautés d'Agglomération Plaine Commune et le Parisis pour les territoires de Saint-Ouen et Bessancourt, Franconville, Sannois et Taverny |
13/136 | 20/09/13 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.C.T. |
13/137 | 18/11/13 | Financier | Exercice 2013 – Décision modificative n°3 – Budget Général |
13/138 | 18/11/13 | Financier | Stationnement payant – Instauration tarifs de stationnement au parking Marie Curie |
13/139 | 18/11/13 | Financier | Garantie communale à hauteur de 50 % en faveur de la SAIEM pour la réalisation d'un emprunt destiné au financement d'un commerce situé au rez de chaussée de la résidence « Hoche » à Nogent sur Marne et approbation de la convention de garantie d'emprunt entre la Ville de Nogent sur Marne et la SAIEM |
13/140 | 18/11/13 | Financier | Comptes-rendus annuels à la collectivité de la ZAC Multisites du Centre Ville et de l'opération d'aménagement de l'Ilot Saint Anne – Exercices 2011 et 2012 |
13/141 | 18/11/13 | Services techniques | Permis de démolir d'un ensemble de box de stationnement situé au 7, route de Stalingrad |
13/142 | 18/11/13 | Services techniques | Convention relative à l'enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue du Général Chanzy (Deux Communes-Courbet) |
13/143 | 18/11/13 | Services techniques | Demande de subventions auprès de l’État et toute autre personne publique pour la mise en place de vidéoprotection urbaine |
13/144 | 18/11/13 | Services techniques | Retrait de la délibération n°13/64 du 27 mai 2013 portant approbation de la convention tripartite avec Véolia et la Copropriété du 9/11 avenue de Joinville pour le passage d'une conduite d'eau |
13/145 | 18/11/13 | Services techniques | Adhésion de la Ville de Nogent-sur-Marne à l'Association "La Maison Passive France" |
13/146 | 18/11/13 | Urbanisme | Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal – 40 rue Marceau, parcelle AI 130 |
13/147 | 18/11/13 | Juridique | Vente du parking situé 19, rue Paul Bert/ 6, rue Brillet |
13/148 | 18/11/13 | Juridique | Rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Île-de-France sur la gestion de la Commune dans le cadre de la politique d'accueil des jeunes enfants |
13/149 | 18/11/13 | DRH | Organisation du recensement général de la population – Fixation de la rémunération des agents recenseurs |
13/150 | 18/11/13 | DRH | Création de vacations pour l'opération "Sport en famille" |
13/151 | 18/11/13 | Affaires scolaires | Participation des Familles aux séjours de colonies Hiver/Eté 2014 |
13/152 | 18/11/13 | Affaires scolaires | Répartition intercommunale des frais de scolarité pour les établissements du 1er degré – Année scolaire 2013/2014 |
13/153 | 18/11/13 | Affaires scolaires | Approbation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous contrat – Albert de Mun, Montalembert et Saint-André – relative à la participation financière de la Commune de Nogent-sur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles – Année scolaire 2013/2014 |
13/154 | 18/11/13 | Affaires scolaires | Approbation de l'avenant n° 3 à la convention tripartite passée avec la Région Île-de-France et le lycée Branly |
13/155 | 18/11/13 | Petite enfance | Avenant au règlement de fonctionnement des EAJE municipaux et de la crèche familiale (SAF) |
13/156 | 18/11/13 | Petite enfance | Rapport d'activité du 01/09/12 au 31/12/12 de la société « Les Petits Chaperons Rouges » pour la gestion des EAJE « Le Jardin des Lutins » et « Mandarine |
13/157 | 18/11/13 | Événementiel | Approbation d'un partenariat avec le restaurant l'Hippopotamus |
13/158 | 18/11/13 | Divers | Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne relatif à L'année 2012 |
13/159 | 18/11/13 | Divers | Vœu pour une métropole respectueuse du bloc communal et des territoires |
13/160 | 18/11/13 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
13/161 | 12/12/13 | Financier | Exercice 2014 : Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement Budget Général |
13/162 | 12/12/13 | Financier | Exercice 2014 : Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement Budget Annexe des parkings |
13/163 | 12/12/13 | Financier | Exercice 2014 : Autorisation d'engagement et crédits de paiement pour les associations sous convention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs |
13/164 | 12/12/13 | Financier | Garantie d'un emprunt de 7 605 535 euros à hauteur de 100 % en faveur de Valophis Habitat pour le financement des travaux de réhabilitation de 228 logements « Les Vergers du Fort » à Nogent sur Marne |
13/165 | 12/12/13 | Financier | Exercice 2013 – Versement d'une Indemnité de conseil au trésorier principal |
13/166 | 12/12/13 | Services techniques | Convention avec le Conseil Général du Val de Marne fixant les modalités de versement de l'aide financière pour le projet de balades thermographiques |
13/167 | 12/12/13 | Juridique | Modification de la réglementation du stationnement payant de surface secteur du Port |
13/168 | 12/12/13 | DRH | Modification du tableau des effectifs |
13/169 | 12/12/13 | DRH | Création de vacations pour le concours d'expression linguistique "Legs Biard" |
13/170 | 12/12/13 | DRH | Attribution de tickets restaurant à certains agents communaux |
13/171 | 12/12/13 | DRH | Mise à disposition partielle du service habitat de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne auprès de la commune |
13/172 | 12/12/13 | Affaires scolaires | Fixation du taux de vacation pour un atelier théâtre organisé par l'école élémentaire Val de Beauté |
13/173 | 12/12/13 | Affaires sociales | Fixation d'une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville |
13/174 | 12/12/13 | Divers | Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
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