Rendez-vous ici pour consulter les documents de ce conseil municipal.
Mai 09 2014
Conseil municipal du lundi 12 mai
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Avr 17 2014
Subventions aux associations – 2014
Ce tableau récapitule les subventions allouées par la commune de Nogent-sur-Marne à différents organismes pour l’année 2014 telles que votées lors du Conseil Municipal du 17 avril 2014.
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Avr 08 2014
Arrêté portant les délégations de fonction et de signature
Arrêté 2014/08 : Délégation de fonction et de signature aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Municipaux
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Mar 31 2014
Programme du Maire élu
Jacques Martin a été réélu le dimanche 30 mars 2014 pour un nouveau mandat. Quel est son programme pour la mandature qui s’ouvre ?
Les documents ci-dessous reprennent l’ensemble du programme de la liste « Ensemble aimons notre ville » qu’il a conduite à la victoire lors des dernières élections municipales de mars 2014.
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Mar 30 2014
Municipales : Signataires de la Charte Anticor
La Charte Éthique Anticor 2014 des élections municipales 2014 a été signée par les têtes de liste suivantes :
- Alain Fresko (membre du Parti Communiste, candidat du Front de Gauche)
- Michel Gilles (sans étiquette)
- Nicolas Leblanc (PS)
Cette charte a valeur de contrat de mandat pour les parties signataires. Elle porte particulièrement sur : Lire la suite
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Juil 10 2013
Enquête de la Cour des Comptes sur l’accueil de la petite enfance
Synthèse
Le pilotage, la cohérence des objectifs et la coordination des acteurs doivent être renforcés
La politique de l’accueil de la petite enfance, qui concerne les enfants âgés jusqu’à six ans, est organisée et mise en œuvre par la commune de Nogent-sur-Marne en partenariat avec la caisse d’allocations familiales (Caf) du Val-de-Marne, dans le cadre des conventions d’objectifs et de financement (Cof) et du contrat enfance jeunesse (CEJ) qui fixent les engagements réciproques, notamment financiers, autour d’objectifs communs. Actuellement, la ville conduit sa politique municipale d’accueil sans développer de politique partenariale avec les communes voisines ou avec le département du Val-de-Marne. Longtemps financeur privilégié, ce dernier s’est progressivement retiré ; c’est la Caf qui est désormais le partenaire financeur concourant aux coûts de fonctionnement et aux coûts de développement de l’offre d’accueil (création de places). Les dispositifs de programmation territoriale à l’échelle départementale ne sont pas mis en œuvre. Lire la suite
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Notre audit citoyen
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Réserve parlementaire 2014
Dépenses des candidats
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