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Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)

Ce tableau reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

Ces données ont été ouvertes par notre association et sont disponibles pour être téléchargées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/deliberations-du-conseil-municipal-de-la-ville-de-nogent-sur-marne-2014
Numéro délibérationDateObjetLibellé
14/120/01/14Services techniquesDemande de subventions à l'ADEME et à la Région Île-de-France dans le cadre de la réalisation de l'audit énergétique de la piscine de Nogent-sur-Marne
14/220/01/14Services techniquesConvention relative à l'enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue du Général Chanzy (Courbet-Strasbourg)
14/320/01/14Services techniques Adhésion au Syndicat mixte "Autolib' Métropole"
14/420/01/14UrbanismePlan Local d'Urbanisme – Approbation
14/520/01/14JuridiqueDéclassement du domaine public du parking "Paul Bert" situé 19, rue Paul Bert (lot de volume N°3000)
14/620/01/14Affaires socialesSéjour vacances des retraités – saison 2014
14/720/01/14Petite enfanceRenouvellement de la Convention de partenariat avec l'Association « Allo Service Famille »
14/820/01/14SportsConvention de partenariat entre l'INSEP, l'Inspection Académique, le collège / lycée Branly et la commune de Nogent sur Marne
14/920/01/14DiversModification de la tarification du Port pour l'année 2014
14/1020/01/14DiversAutorisation donnée au Maire pour demander des subventions destinées au musée
14/1120/01/14DiversDemande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la réalisation du document d'accompagnement à la visite de l'exposition « 7 artistes dans la Grande Guerre »
14/1220/01/14DiversAdoption des nouveaux règlements intérieurs de la piscine et de la salle de sport
14/1320/01/14DiversAdhésion des communes du Blanc-Mesnil, de Villeneuve-Saint-Georges et de Charenton le Pont au Syndicat intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
14/1420/01/14DiversModification des statuts du SIGEIF
14/1520/01/14DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
14/1612/02/14FinancierProrogation de la garantie de la ville de Nogent sur Marne en faveur de la SAIEM pour l'emprunt de 900 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne d'Ile de France pour l'opération d'aménagement de la ZAC Multi-sites du centre Ville Avenant n°2
14/1712/02/14FinancierCompte-rendu annuel à la collectivité de la ZAC Ilot Poste Centrale – Exercice 2010
14/1812/02/14Services techniquesTarifs des droits de voirie d'Occupation du Domaine Public pour l'exercice 2014
14/1912/02/14Services techniquesDemande de subventions auprès du Conseil Général, du Conseil Régional, de l'Ademe et toute autre Personne Publique pour la construction du Groupe Scolaire Victor Hugo
14/2012/02/14UrbanismeConvention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative aux travaux de création d'une gare routière provisoire de ligne de bus n°113 et 120 – avenue des Marronniers
14/2112/02/14JuridiqueAutorisation de principe de vente du bâtiment communal sis 77, rue Théodore Honorée à l'Union pour la Défense de la Santé Mentale et de dépôt de permis de construire
14/2212/02/14JuridiqueAvenant n°1 à la convention de portage foncier conclue entre le SAF 94 et la Commune de Nogent-sur-Marne
14/2312/02/14DRHModification du tableau des effectifs
14/2412/02/14Petite enfanceAvenant N°2013-01 au Contrat Enfance Jeunesse N° 201000202 à intervenir entre la CAF et la Ville de Nogent-sur-Marne
14/2512/02/14CulturelApprobation de la convention type de mise à disposition pour un tournage, des tarifs de location et de frais de personnel
14/2612/02/14DiversMarché de maîtrise d'œuvre « Travaux de démolition et de reconstruction de l'école maternelle Victor Hugo » – Approbation du programme – Autorisation du lancement du concours de maîtrise d'œuvre – Fixation des indemnités – Autorisation de signature du marché
14/2712/02/14DiversVœu destiné à élever au rang de Citoyen d'Honneur François CAVANNA
14/2812/02/14DiversCompte-rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT
14/2910/03/14FinancierExercice 2014 – Débats d'orientations budgétaires Budget principal – Budget Annexe des Parkings
14/3010/03/14JuridiqueConvention de constitution d'un groupement de commandes avec le Centre Communal d'action Sociale en vue de la passation d'un marché de prestations d'assurances
14/3110/03/14DRHFixation de l'indemnité représentative de logement et du complément communal versé aux Instituteurs
14/3210/03/14DRHMise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d'emplois des adjoints administratifs auprès de l'association Nogent Présence
14/3310/03/14Affaires socialesApprobation de la convention de partenariat sur le projet « Festival autour du court »
14/3410/03/14SportsConvention pour l'organisation des championnats de France juniors, séniors et maîtres de Plongeon
14/3510/03/14DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
14/3606/04/14DiversÉlection du Maire
14/3706/04/14DiversCréation des postes d'Adjoints et d'Adjoints de quartier
14/3806/04/14DiversElection des Adjoints au Maire et des Adjoints de quartier
14/3906/04/14DiversDélégations du Conseil Municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
14/4006/04/14DiversDésignation des membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Social
14/4106/04/14DiversDésignation des délégués du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration de la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte
14/4206/04/14DiversDésignation des membres du Conseil municipal et des personnalités qualifiées au sein du Conseil d'administration de la régie personnalisée « Scène Watteau-Pavillon Baltard »
14/4306/04/14DiversCréation et constitution de la commission d'ouverture des plis en matière de délégation de service public
14/4406/04/14DiversCréation et Constitution de la Commission d'appel d'offre
14/4506/04/14DiversCréation et Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et autorisation de sa saisine par le Maire
14/4606/04/14DiversCréation et constitution de la Commission Permanente
14/4706/04/14DiversCréation et constitution de la commission relative à l'élaboration et à la modification du règlement intérieur
14/4817/04/14FinancierReprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2014 – Budget Général
14/4917/04/14FinancierReprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2014 – Budget Annexe des Parkings
14/5017/04/14FinancierExercice 2014 – Vote du Budget Primitif – Budget Principal
14/5117/04/14FinancierExercice 2014 – Vote du Budget Primitif – Budget Annexe des parkings
14/5217/04/14FinancierExercice 2014 – Vote des taux d'imposition – Vote du produit fiscal
14/5317/04/14FinancierExercice 2014 – Subventions allouées en faveur des associations
14/5417/04/14FinancierExercice 2014 – Répartition de la subvention départementale 2013 aux associations à caractère scolaire – culturel – social
14/5517/04/14FinancierExercice 2014 – Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux délégataires
14/5617/04/14FinancierExercice 2014 Autorisation donnée à M. le Maire en matière d'emprunt et de ligne de trésorerie
14/5717/04/14Services techniquesApprobation de la convention financière à conclure avec le SIPPEREC pour les études et travaux d'enfouissement des réseaux de communications électroniques d'ORANGE, Avenue CHARLES V (entre les numéros 2 et 8)
14/5817/04/14UrbanismeTravaux de ravalement soumis à autorisation sur l'ensemble du territoire communal
14/5917/04/14DRHModification du tableau des effectifs
14/6017/04/14DRHIndemnités de fonction des élus
14/6117/04/14JeunesseMise en place de stages de préparation aux épreuves du Brevet des collèges et du baccalauréat, en direction des collégiens et lycéens scolarisés à Nogent
14/6217/04/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et le réseau de Communication (SIPPEREC)
14/6317/04/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF)
14/6417/04/14DiversDésignation de délégués au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
14/6517/04/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF)
14/6617/04/14DiversDésignation du représentant de la Commune de Nogent-sur-Marne siégant au sein du Conseil d'administration de la Société Publique Locale "Marne au Bois Aménagement-S.P.L."
14/6717/04/14DiversRemplacement d'un conseiller démissionnaire au sein du conseil du CCAS
14/6817/04/14DiversDésignation des représentants titulaire et suppléant de la Commune au sein du syndicat d'études mixte ouvert Paris Métropole
14/6917/04/14DiversDésignation du délégué du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte d'Action Foncière du Val de marne (SAF 94)
14/7017/04/14DiversDésignation de deux représentants au sein du Conseil d'Administration de l'Association des Maires d'Ile de France
14/7117/04/14DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
14/7212/05/14Services techniquesApprobation de la convention relative au déploiement, au financement et à l'exploitation du service public Autolib'
14/7312/05/14JuridiqueRenouvellement du bail de location des locaux situés 43, rue de Plaisance pour le Centre Technique Municipal
14/7412/05/14DRHModification du tableau des effectifs
14/7512/05/14DRHFormation des élus communaux
14/7612/05/14DRHDésignation d'un représentant au conseil de discipline de recours
14/7712/05/14Petite enfanceModification des règlements de fonctionnement des structures multi-accueil et accueil familial
14/7812/05/14Petite enfanceRenouvellement de la convention pour la réservation d'une place au sein de la structure multi-accueil "La Maison Kangourou PN2"
14/7912/05/14Petite enfanceRèglement de fonctionnement du Relais d'Assistantes Maternelles sis au 4 bis rue de Fontenay
14/8012/05/14CulturelFixation du tarif des droits des inscriptions à la Biennale d'Art Contemporain " Les Arts au Cœur de Nogent 2014" sur le thème " entre abstraction et figuration
14/8112/05/14CulturelModification de la grille tarifaire du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc
14/8212/05/14DiversVœu de la Commune de Nogent-sur-Marne pour la participation aux travaux de la mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris
14/8312/05/14DiversDésignation de représentants du comité consultatif de la restauration scolaire
14/8412/05/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du SIVOM du secteur du Val de marne (INFOCOM 94)
14/8512/05/14DiversDésignation de deux délégués du Conseil Municipal appelés à siéger au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Compétences (C.L.E.T.C.)
14/8612/05/14DiversDésignation de deux délégués au sein du Comité syndical du Syndicat Intercommunal Cimetière et Crématorium de la Fontaine Saint Martin à Valenton
14/8712/05/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration des collèges (Watteau, Branly)
14/8812/05/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration des lycées (Branly, Louis Armand, La source/Val de Beauté, EREA)
14/8912/05/14DiversDésignation du délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration des écoles Privées Saint André, Montalembert et Albert de Mun
14/9012/05/14DiversDésignations au sein du Conseil d'Administration de l'O.P.H. de Nogent-sur-Marne
14/9112/05/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la MJC
14/9212/05/14DiversDésignation des représentants de la commune au sein de l'association de gestion du Comité Local d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC) du Secteur 2
14/9312/05/14DiversConstitution de la liste en vue de la désignation par le Directeur des Services Fiscaux des membres de la Commission Communales des Impôts Directs
14/9412/05/14DiversDésignation des délégués de la Commune au sein de l'Association Syndicale Autorisée de l'Ile de Beauté
14/9512/05/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l'Association Syndicale des Propriétaires de l'Ile des Loups (ASPIL) et des Associations Syndicales Libres (ASL)
14/9612/05/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein des copropriétés
14/9712/05/14DiversDésignation des délégués de la Commune au sein du Conseil d'Administration de la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte – modification de la délibération n°14/41 du 6 avril 2014
14/9812/05/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte d'Action Foncière du Val de marne (SAF 94)
14/9912/05/14DiversDélégation du Conseil municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Abroge et remplace la délibération n°14/39 du 6 avril 2014
14/10012/05/14DiversDésignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein des conseils des écoles maternelles
14/10112/05/14DiversDésignation des délégués du Conseil municipal au sein des conseils des écoles élémentaires
14/10212/05/14DiversDésignation des représentants de la Commune au Comité syndical du syndicat mixte "Autolib'Métropole"
14/10312/05/14DiversConcours de Maitrise d'Oeuvre "travaux de démolition et de reconstruction de l'école maternelle Victor Hugo" – Election des membres du jury
14/10412/05/14DiversGroupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale en vue de la passation d'un marché d'assurances – Désignation de la Commission d'appel d'offres
14/10512/05/14DiversCompte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
14/10616/06/14FinancierApprobation du Compte Administratif – Exercice 2013 – Budget Principal
14/10716/06/14FinancierAffectation des résultats Compte Administratif – Exercice 2013 – Budget Principal – Budget Annexe des Parkings
14/10816/06/14FinancierApprobation du Compte de Gestion – Exercice 2013 – Budget Général
14/10916/06/14FinancierApprobation du Compte Administratif – Exercice 2013 – Budget Annexe des Parkings
14/11016/06/14FinancierApprobation du Compte de Gestion – Exercice 2013- Budget Annexe des Parkings
14/11116/06/14FinancierAdoption des durées d'amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles Budgets principal – M14
14/11216/06/14FinancierExercice 2014 Fixation des seuils de poursuites et Autorisation permanente et générale Accordée à Mme la Trésorière Principale pour le recouvrement des dettes
14/11316/06/14JuridiqueVente du parking "Paul Bert" situé 19, rue Paul Bert (lot de volume 3000)
14/11416/06/14JuridiqueRéglementation du stationnement payant
14/11516/06/14DRHModification du tableau des effectifs
14/11616/06/14DRHCréation d'un Comité Technique commun Ville-CCAS
14/11716/06/14CommunicationConvention entre la Commune et l'UCN pour l'organisation de la braderie des commerçants
14/11816/06/14SportsModification du tarif d'utilisation des installations sportives par les établissements scolaires nogentais et par les associations sportives des établissements scolaires nogentais
14/11916/06/14JeunesseMise en place du quotient familial pour la tarification des mini-séjours organisés par les services municipaux, en direction des enfants, des jeunes et des jeunes adultes
14/12016/06/14CulturelApprobation de la convention de partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et la Société Nautique Vigneux
14/12116/06/14DiversRenouvellement de la Convention relative à l'organisation de l'agence postale communale à Nogent sur Marne
14/12216/06/14DiversDésignation du délégué du Conseil Municipal au sein de la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (FNCC)
14/12316/06/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l'Association des Communes pour la Protection des Habitants et la Protection des Risques d'Inondation de la Marne et de la Seine en Val de Marne (APPRIMS 94)
14/12416/06/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Association Nogentaise de gestion du club de retraités « Beauté Plaisance »
14/12516/06/14DiversCréation du Comité « Développement durable et écocitoyenneté » et désignation de ses Membres
14/12616/06/14DiversDésignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration des crèches parentales « les Petits Canotiers/Petits Moussaillons »
14/12716/06/14DiversDésignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de l'APAJH 94
14/12816/06/14DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
14/129???
14/13007/07/14FinancierModalités de la participation du SIPPEREC au financement de l'achat d'électricité de la commune afin d'alimenter ses installations d'éclairage public et/ou ses bâtiments publics – Versement d'un fonds de concours au titre des consommations d'électricité de l'année 2015
14/13107/07/14FinancierReversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE) collectée par le SIPPEREC à hauteur de 50% sur le territoire de la commune
14/13207/07/14UrbanismeLancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU et modalités de mise à disposition du dossier
14/13307/07/14JuridiqueDélégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de l'établissement « multi-accueil collectif » de jeunes enfants « Moulin de Beauté » : approbation du choix du délégataire et du contrat avec la société "La Maison Bleue"
14/13407/07/14JuridiquePassation d'un bail emphytéotique avec la Société E.L. MARTIN SAS pour la location de biens situés 66, 68, 70, rue de Plaisance et 122, rue de Coulmiers
14/13507/07/14JuridiqueVente du bien communal sis 77, rue Théodore Honoré à l'Union pour la Défense de la Santé Mentale
14/13607/07/14DRHModification du tableau des effectifs
14/13707/07/14DRHModification de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué
14/13807/07/14DRHFixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité technique
14/13907/07/14DRHIndemnités de fonction des élus communaux
14/14007/07/14Affaires scolairesBarème des prestations des accueils de Loisirs
14/14107/07/14Affaires scolairesApprobation du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires
14/14207/07/14Affaires socialesOrganisation d'une sortie au Château de Breteuil en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014
14/14307/07/14Affaires socialesOrganisation d'une sortie à Compiègne en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014
14/14407/07/14Affaires socialesOrganisation d'une sortie à Guise en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014
14/14507/07/14Affaires socialesOrganisation d'une sortie aux Invalides en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014
14/14607/07/14Petite enfanceRenouvellement des conventions pluriannuelles de partenariat et d'objectifs des crèches parentales associatives « Les Petits Canotiers » et « Les Petits Moussaillons »
14/14707/07/14JeunesseApprobation du règlement intérieur de "L'Espace Adolescent du Pôle Jeunesse»
14/14807/07/14JeunesseArrêt du versement de la cotisation annuelle à l'Ecole de la 2ème Chance du Val de Marne
14/14907/07/14CulturelGratuité du prêt des dvd musicaux de la bibliothèque aux adhérents et personnels du conservatoire Francis Poulenc
14/15007/07/14DiversRévision des tarifs de location des salles municipales et fixation des tarifs de la Nouvelle Maison des Associations et de la Citoyenneté, et des locaux scolaires
14/15107/07/14DiversModification de la Tarification du Centre Nautique : piscine, salle de sport
14/15207/07/14Divers"La Fête des Jardins" – Approbation d'un partenariat avec l'association « La retraite sportive Nogentaise »
14/15307/07/14DiversDésignation d'un correspondant défense au sein du Conseil Municipal
14/15407/07/14DiversApprobation des modifications des statuts du SEDIF – modification de la composition du Bureau
14/15507/07/14DiversDésignations des personnalités qualifiées au sein du Conseil d'Administration de l'O.P.H. de Nogent-sur-Marne
14/15607/07/14DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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