Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
Ce tableau reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.Ces données ont été ouvertes par notre association et sont disponibles pour être téléchargées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/deliberations-du-conseil-municipal-de-la-ville-de-nogent-sur-marne-2014
Numéro délibération | Date | Objet | Libellé |
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14/1 | 20/01/14 | Services techniques | Demande de subventions à l'ADEME et à la Région Île-de-France dans le cadre de la réalisation de l'audit énergétique de la piscine de Nogent-sur-Marne |
14/2 | 20/01/14 | Services techniques | Convention relative à l'enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue du Général Chanzy (Courbet-Strasbourg) |
14/3 | 20/01/14 | Services techniques | Adhésion au Syndicat mixte "Autolib' Métropole" |
14/4 | 20/01/14 | Urbanisme | Plan Local d'Urbanisme – Approbation |
14/5 | 20/01/14 | Juridique | Déclassement du domaine public du parking "Paul Bert" situé 19, rue Paul Bert (lot de volume N°3000) |
14/6 | 20/01/14 | Affaires sociales | Séjour vacances des retraités – saison 2014 |
14/7 | 20/01/14 | Petite enfance | Renouvellement de la Convention de partenariat avec l'Association « Allo Service Famille » |
14/8 | 20/01/14 | Sports | Convention de partenariat entre l'INSEP, l'Inspection Académique, le collège / lycée Branly et la commune de Nogent sur Marne |
14/9 | 20/01/14 | Divers | Modification de la tarification du Port pour l'année 2014 |
14/10 | 20/01/14 | Divers | Autorisation donnée au Maire pour demander des subventions destinées au musée |
14/11 | 20/01/14 | Divers | Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la réalisation du document d'accompagnement à la visite de l'exposition « 7 artistes dans la Grande Guerre » |
14/12 | 20/01/14 | Divers | Adoption des nouveaux règlements intérieurs de la piscine et de la salle de sport |
14/13 | 20/01/14 | Divers | Adhésion des communes du Blanc-Mesnil, de Villeneuve-Saint-Georges et de Charenton le Pont au Syndicat intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) |
14/14 | 20/01/14 | Divers | Modification des statuts du SIGEIF |
14/15 | 20/01/14 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
14/16 | 12/02/14 | Financier | Prorogation de la garantie de la ville de Nogent sur Marne en faveur de la SAIEM pour l'emprunt de 900 000 euros contracté auprès de la Caisse d'Épargne d'Ile de France pour l'opération d'aménagement de la ZAC Multi-sites du centre Ville Avenant n°2 |
14/17 | 12/02/14 | Financier | Compte-rendu annuel à la collectivité de la ZAC Ilot Poste Centrale – Exercice 2010 |
14/18 | 12/02/14 | Services techniques | Tarifs des droits de voirie d'Occupation du Domaine Public pour l'exercice 2014 |
14/19 | 12/02/14 | Services techniques | Demande de subventions auprès du Conseil Général, du Conseil Régional, de l'Ademe et toute autre Personne Publique pour la construction du Groupe Scolaire Victor Hugo |
14/20 | 12/02/14 | Urbanisme | Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative aux travaux de création d'une gare routière provisoire de ligne de bus n°113 et 120 – avenue des Marronniers |
14/21 | 12/02/14 | Juridique | Autorisation de principe de vente du bâtiment communal sis 77, rue Théodore Honorée à l'Union pour la Défense de la Santé Mentale et de dépôt de permis de construire |
14/22 | 12/02/14 | Juridique | Avenant n°1 à la convention de portage foncier conclue entre le SAF 94 et la Commune de Nogent-sur-Marne |
14/23 | 12/02/14 | DRH | Modification du tableau des effectifs |
14/24 | 12/02/14 | Petite enfance | Avenant N°2013-01 au Contrat Enfance Jeunesse N° 201000202 à intervenir entre la CAF et la Ville de Nogent-sur-Marne |
14/25 | 12/02/14 | Culturel | Approbation de la convention type de mise à disposition pour un tournage, des tarifs de location et de frais de personnel |
14/26 | 12/02/14 | Divers | Marché de maîtrise d'œuvre « Travaux de démolition et de reconstruction de l'école maternelle Victor Hugo » – Approbation du programme – Autorisation du lancement du concours de maîtrise d'œuvre – Fixation des indemnités – Autorisation de signature du marché |
14/27 | 12/02/14 | Divers | Vœu destiné à élever au rang de Citoyen d'Honneur François CAVANNA |
14/28 | 12/02/14 | Divers | Compte-rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT |
14/29 | 10/03/14 | Financier | Exercice 2014 – Débats d'orientations budgétaires Budget principal – Budget Annexe des Parkings |
14/30 | 10/03/14 | Juridique | Convention de constitution d'un groupement de commandes avec le Centre Communal d'action Sociale en vue de la passation d'un marché de prestations d'assurances |
14/31 | 10/03/14 | DRH | Fixation de l'indemnité représentative de logement et du complément communal versé aux Instituteurs |
14/32 | 10/03/14 | DRH | Mise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d'emplois des adjoints administratifs auprès de l'association Nogent Présence |
14/33 | 10/03/14 | Affaires sociales | Approbation de la convention de partenariat sur le projet « Festival autour du court » |
14/34 | 10/03/14 | Sports | Convention pour l'organisation des championnats de France juniors, séniors et maîtres de Plongeon |
14/35 | 10/03/14 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
14/36 | 06/04/14 | Divers | Élection du Maire |
14/37 | 06/04/14 | Divers | Création des postes d'Adjoints et d'Adjoints de quartier |
14/38 | 06/04/14 | Divers | Election des Adjoints au Maire et des Adjoints de quartier |
14/39 | 06/04/14 | Divers | Délégations du Conseil Municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
14/40 | 06/04/14 | Divers | Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Social |
14/41 | 06/04/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration de la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte |
14/42 | 06/04/14 | Divers | Désignation des membres du Conseil municipal et des personnalités qualifiées au sein du Conseil d'administration de la régie personnalisée « Scène Watteau-Pavillon Baltard » |
14/43 | 06/04/14 | Divers | Création et constitution de la commission d'ouverture des plis en matière de délégation de service public |
14/44 | 06/04/14 | Divers | Création et Constitution de la Commission d'appel d'offre |
14/45 | 06/04/14 | Divers | Création et Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et autorisation de sa saisine par le Maire |
14/46 | 06/04/14 | Divers | Création et constitution de la Commission Permanente |
14/47 | 06/04/14 | Divers | Création et constitution de la commission relative à l'élaboration et à la modification du règlement intérieur |
14/48 | 17/04/14 | Financier | Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2014 – Budget Général |
14/49 | 17/04/14 | Financier | Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2014 – Budget Annexe des Parkings |
14/50 | 17/04/14 | Financier | Exercice 2014 – Vote du Budget Primitif – Budget Principal |
14/51 | 17/04/14 | Financier | Exercice 2014 – Vote du Budget Primitif – Budget Annexe des parkings |
14/52 | 17/04/14 | Financier | Exercice 2014 – Vote des taux d'imposition – Vote du produit fiscal |
14/53 | 17/04/14 | Financier | Exercice 2014 – Subventions allouées en faveur des associations |
14/54 | 17/04/14 | Financier | Exercice 2014 – Répartition de la subvention départementale 2013 aux associations à caractère scolaire – culturel – social |
14/55 | 17/04/14 | Financier | Exercice 2014 – Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux délégataires |
14/56 | 17/04/14 | Financier | Exercice 2014 Autorisation donnée à M. le Maire en matière d'emprunt et de ligne de trésorerie |
14/57 | 17/04/14 | Services techniques | Approbation de la convention financière à conclure avec le SIPPEREC pour les études et travaux d'enfouissement des réseaux de communications électroniques d'ORANGE, Avenue CHARLES V (entre les numéros 2 et 8) |
14/58 | 17/04/14 | Urbanisme | Travaux de ravalement soumis à autorisation sur l'ensemble du territoire communal |
14/59 | 17/04/14 | DRH | Modification du tableau des effectifs |
14/60 | 17/04/14 | DRH | Indemnités de fonction des élus |
14/61 | 17/04/14 | Jeunesse | Mise en place de stages de préparation aux épreuves du Brevet des collèges et du baccalauréat, en direction des collégiens et lycéens scolarisés à Nogent |
14/62 | 17/04/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et le réseau de Communication (SIPPEREC) |
14/63 | 17/04/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF) |
14/64 | 17/04/14 | Divers | Désignation de délégués au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) |
14/65 | 17/04/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) |
14/66 | 17/04/14 | Divers | Désignation du représentant de la Commune de Nogent-sur-Marne siégant au sein du Conseil d'administration de la Société Publique Locale "Marne au Bois Aménagement-S.P.L." |
14/67 | 17/04/14 | Divers | Remplacement d'un conseiller démissionnaire au sein du conseil du CCAS |
14/68 | 17/04/14 | Divers | Désignation des représentants titulaire et suppléant de la Commune au sein du syndicat d'études mixte ouvert Paris Métropole |
14/69 | 17/04/14 | Divers | Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte d'Action Foncière du Val de marne (SAF 94) |
14/70 | 17/04/14 | Divers | Désignation de deux représentants au sein du Conseil d'Administration de l'Association des Maires d'Ile de France |
14/71 | 17/04/14 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
14/72 | 12/05/14 | Services techniques | Approbation de la convention relative au déploiement, au financement et à l'exploitation du service public Autolib' |
14/73 | 12/05/14 | Juridique | Renouvellement du bail de location des locaux situés 43, rue de Plaisance pour le Centre Technique Municipal |
14/74 | 12/05/14 | DRH | Modification du tableau des effectifs |
14/75 | 12/05/14 | DRH | Formation des élus communaux |
14/76 | 12/05/14 | DRH | Désignation d'un représentant au conseil de discipline de recours |
14/77 | 12/05/14 | Petite enfance | Modification des règlements de fonctionnement des structures multi-accueil et accueil familial |
14/78 | 12/05/14 | Petite enfance | Renouvellement de la convention pour la réservation d'une place au sein de la structure multi-accueil "La Maison Kangourou PN2" |
14/79 | 12/05/14 | Petite enfance | Règlement de fonctionnement du Relais d'Assistantes Maternelles sis au 4 bis rue de Fontenay |
14/80 | 12/05/14 | Culturel | Fixation du tarif des droits des inscriptions à la Biennale d'Art Contemporain " Les Arts au Cœur de Nogent 2014" sur le thème " entre abstraction et figuration |
14/81 | 12/05/14 | Culturel | Modification de la grille tarifaire du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc |
14/82 | 12/05/14 | Divers | Vœu de la Commune de Nogent-sur-Marne pour la participation aux travaux de la mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris |
14/83 | 12/05/14 | Divers | Désignation de représentants du comité consultatif de la restauration scolaire |
14/84 | 12/05/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du SIVOM du secteur du Val de marne (INFOCOM 94) |
14/85 | 12/05/14 | Divers | Désignation de deux délégués du Conseil Municipal appelés à siéger au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Compétences (C.L.E.T.C.) |
14/86 | 12/05/14 | Divers | Désignation de deux délégués au sein du Comité syndical du Syndicat Intercommunal Cimetière et Crématorium de la Fontaine Saint Martin à Valenton |
14/87 | 12/05/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration des collèges (Watteau, Branly) |
14/88 | 12/05/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration des lycées (Branly, Louis Armand, La source/Val de Beauté, EREA) |
14/89 | 12/05/14 | Divers | Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration des écoles Privées Saint André, Montalembert et Albert de Mun |
14/90 | 12/05/14 | Divers | Désignations au sein du Conseil d'Administration de l'O.P.H. de Nogent-sur-Marne |
14/91 | 12/05/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la MJC |
14/92 | 12/05/14 | Divers | Désignation des représentants de la commune au sein de l'association de gestion du Comité Local d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC) du Secteur 2 |
14/93 | 12/05/14 | Divers | Constitution de la liste en vue de la désignation par le Directeur des Services Fiscaux des membres de la Commission Communales des Impôts Directs |
14/94 | 12/05/14 | Divers | Désignation des délégués de la Commune au sein de l'Association Syndicale Autorisée de l'Ile de Beauté |
14/95 | 12/05/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l'Association Syndicale des Propriétaires de l'Ile des Loups (ASPIL) et des Associations Syndicales Libres (ASL) |
14/96 | 12/05/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein des copropriétés |
14/97 | 12/05/14 | Divers | Désignation des délégués de la Commune au sein du Conseil d'Administration de la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte – modification de la délibération n°14/41 du 6 avril 2014 |
14/98 | 12/05/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte d'Action Foncière du Val de marne (SAF 94) |
14/99 | 12/05/14 | Divers | Délégation du Conseil municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Abroge et remplace la délibération n°14/39 du 6 avril 2014 |
14/100 | 12/05/14 | Divers | Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein des conseils des écoles maternelles |
14/101 | 12/05/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des conseils des écoles élémentaires |
14/102 | 12/05/14 | Divers | Désignation des représentants de la Commune au Comité syndical du syndicat mixte "Autolib'Métropole" |
14/103 | 12/05/14 | Divers | Concours de Maitrise d'Oeuvre "travaux de démolition et de reconstruction de l'école maternelle Victor Hugo" – Election des membres du jury |
14/104 | 12/05/14 | Divers | Groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale en vue de la passation d'un marché d'assurances – Désignation de la Commission d'appel d'offres |
14/105 | 12/05/14 | Divers | Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
14/106 | 16/06/14 | Financier | Approbation du Compte Administratif – Exercice 2013 – Budget Principal |
14/107 | 16/06/14 | Financier | Affectation des résultats Compte Administratif – Exercice 2013 – Budget Principal – Budget Annexe des Parkings |
14/108 | 16/06/14 | Financier | Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2013 – Budget Général |
14/109 | 16/06/14 | Financier | Approbation du Compte Administratif – Exercice 2013 – Budget Annexe des Parkings |
14/110 | 16/06/14 | Financier | Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2013- Budget Annexe des Parkings |
14/111 | 16/06/14 | Financier | Adoption des durées d'amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles Budgets principal – M14 |
14/112 | 16/06/14 | Financier | Exercice 2014 Fixation des seuils de poursuites et Autorisation permanente et générale Accordée à Mme la Trésorière Principale pour le recouvrement des dettes |
14/113 | 16/06/14 | Juridique | Vente du parking "Paul Bert" situé 19, rue Paul Bert (lot de volume 3000) |
14/114 | 16/06/14 | Juridique | Réglementation du stationnement payant |
14/115 | 16/06/14 | DRH | Modification du tableau des effectifs |
14/116 | 16/06/14 | DRH | Création d'un Comité Technique commun Ville-CCAS |
14/117 | 16/06/14 | Communication | Convention entre la Commune et l'UCN pour l'organisation de la braderie des commerçants |
14/118 | 16/06/14 | Sports | Modification du tarif d'utilisation des installations sportives par les établissements scolaires nogentais et par les associations sportives des établissements scolaires nogentais |
14/119 | 16/06/14 | Jeunesse | Mise en place du quotient familial pour la tarification des mini-séjours organisés par les services municipaux, en direction des enfants, des jeunes et des jeunes adultes |
14/120 | 16/06/14 | Culturel | Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et la Société Nautique Vigneux |
14/121 | 16/06/14 | Divers | Renouvellement de la Convention relative à l'organisation de l'agence postale communale à Nogent sur Marne |
14/122 | 16/06/14 | Divers | Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein de la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (FNCC) |
14/123 | 16/06/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l'Association des Communes pour la Protection des Habitants et la Protection des Risques d'Inondation de la Marne et de la Seine en Val de Marne (APPRIMS 94) |
14/124 | 16/06/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Association Nogentaise de gestion du club de retraités « Beauté Plaisance » |
14/125 | 16/06/14 | Divers | Création du Comité « Développement durable et écocitoyenneté » et désignation de ses Membres |
14/126 | 16/06/14 | Divers | Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration des crèches parentales « les Petits Canotiers/Petits Moussaillons » |
14/127 | 16/06/14 | Divers | Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de l'APAJH 94 |
14/128 | 16/06/14 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
14/129 | ? | ? | ? |
14/130 | 07/07/14 | Financier | Modalités de la participation du SIPPEREC au financement de l'achat d'électricité de la commune afin d'alimenter ses installations d'éclairage public et/ou ses bâtiments publics – Versement d'un fonds de concours au titre des consommations d'électricité de l'année 2015 |
14/131 | 07/07/14 | Financier | Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE) collectée par le SIPPEREC à hauteur de 50% sur le territoire de la commune |
14/132 | 07/07/14 | Urbanisme | Lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU et modalités de mise à disposition du dossier |
14/133 | 07/07/14 | Juridique | Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de l'établissement « multi-accueil collectif » de jeunes enfants « Moulin de Beauté » : approbation du choix du délégataire et du contrat avec la société "La Maison Bleue" |
14/134 | 07/07/14 | Juridique | Passation d'un bail emphytéotique avec la Société E.L. MARTIN SAS pour la location de biens situés 66, 68, 70, rue de Plaisance et 122, rue de Coulmiers |
14/135 | 07/07/14 | Juridique | Vente du bien communal sis 77, rue Théodore Honoré à l'Union pour la Défense de la Santé Mentale |
14/136 | 07/07/14 | DRH | Modification du tableau des effectifs |
14/137 | 07/07/14 | DRH | Modification de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué |
14/138 | 07/07/14 | DRH | Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité technique |
14/139 | 07/07/14 | DRH | Indemnités de fonction des élus communaux |
14/140 | 07/07/14 | Affaires scolaires | Barème des prestations des accueils de Loisirs |
14/141 | 07/07/14 | Affaires scolaires | Approbation du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires |
14/142 | 07/07/14 | Affaires sociales | Organisation d'une sortie au Château de Breteuil en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014 |
14/143 | 07/07/14 | Affaires sociales | Organisation d'une sortie à Compiègne en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014 |
14/144 | 07/07/14 | Affaires sociales | Organisation d'une sortie à Guise en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014 |
14/145 | 07/07/14 | Affaires sociales | Organisation d'une sortie aux Invalides en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2014 |
14/146 | 07/07/14 | Petite enfance | Renouvellement des conventions pluriannuelles de partenariat et d'objectifs des crèches parentales associatives « Les Petits Canotiers » et « Les Petits Moussaillons » |
14/147 | 07/07/14 | Jeunesse | Approbation du règlement intérieur de "L'Espace Adolescent du Pôle Jeunesse» |
14/148 | 07/07/14 | Jeunesse | Arrêt du versement de la cotisation annuelle à l'Ecole de la 2ème Chance du Val de Marne |
14/149 | 07/07/14 | Culturel | Gratuité du prêt des dvd musicaux de la bibliothèque aux adhérents et personnels du conservatoire Francis Poulenc |
14/150 | 07/07/14 | Divers | Révision des tarifs de location des salles municipales et fixation des tarifs de la Nouvelle Maison des Associations et de la Citoyenneté, et des locaux scolaires |
14/151 | 07/07/14 | Divers | Modification de la Tarification du Centre Nautique : piscine, salle de sport |
14/152 | 07/07/14 | Divers | "La Fête des Jardins" – Approbation d'un partenariat avec l'association « La retraite sportive Nogentaise » |
14/153 | 07/07/14 | Divers | Désignation d'un correspondant défense au sein du Conseil Municipal |
14/154 | 07/07/14 | Divers | Approbation des modifications des statuts du SEDIF – modification de la composition du Bureau |
14/155 | 07/07/14 | Divers | Désignations des personnalités qualifiées au sein du Conseil d'Administration de l'O.P.H. de Nogent-sur-Marne |
14/156 | 07/07/14 | Divers | Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |