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Documents

Les documents relatifs aux Conseils Municipaux postérieurs à la date à laquelle vous consultez cette page ne sont que des projets de délibérations et n’ont pas encore été votées. Cependant, dans la mesure où la majorité actuelle possède 30 sièges au Conseil Municipal sur les 39 existants il apparaît peu probable (sauf fronde de la majorité) qu’une délibération ne soit pas votée. Cela n’est jamais survenu au cours du dernier mandat à notre connaissance.

 

Conseils Municipaux 2014

Ce tableau regroupe l'ensemble des documents disponibles liés aux Conseils Municipaux de l'année 2014.
#DateOrdre du jourDocument(s)Compte-renduProcès-verbal
120 janvierOrdre du jourDélibérations 14/1 à 14/15Compte-renduProcès verbal
212 févrierOrdre du jourDélibérations 14/16 à 14/28Compte-renduProcès verbal
310 marsOrdre du jourDébat d'orientations budgétaires - Budget principal 2014

Délibérations 14/29 à 14/35
Compte-renduProcès verbal
46 avril Ordre du jourCompte-renduProcès verbal
517 avrilOrdre du jourPrésentation du budget primitif 2014

Délibérations 14/48 à 14/71
Compte-renduProcès verbal
612 maiOrdre du jourDélibérations 14/72 à 14/105Compte-renduProcès verbal
716 juinOrdre du jourDélibérations 14/106 à 14/128Compte-renduProcès verbal
87 juilletOrdre du jourDélibérations 14/130 à 14/156Compte-renduProcès verbal
97 octobreOrdre du jourDélibérations 14/157 à 14/206Compte-renduProcès verbal
1028 octobreOrdre du jourDélibérations 14/203 à 14/214Compte-rendu
1116 décembreOrdre du jourDélibérations 14/215 à 14/241

 

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