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Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)

Ce tableau reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

Ces données ont été ouvertes par notre association et sont disponibles pour être téléchargées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/deliberations-du-conseil-municipal-de-la-ville-de-nogent-sur-marne-2013
Numéro délibérationDateObjetLibellé
13/127/02/13FinancierExercice 2013 -Débat d'Orientations Budgétaires – Budget Principal – Budget Annexe des Parkings
13/227/02/13Services techniquesConvention portant sur l'autorisation d'occupation domaniale de répéteurs de M2O sur les supports d'éclairage public de la Commune de Nogent-sur-Marne
13/327/02/13UrbanismePLU – Débat sur le PADD
13/427/02/13JuridiqueCréation du nouveau parking Marie Curie – fixation des tarifs et modification des moyens de paiement du parking du port
13/527/02/13JuridiqueAdhésion de la Commune de Bry-sur-Marne à la Société Publique Locale "Marne au bois Aménagement"
13/627/02/13JuridiqueDénomination de l'ensemble sportif situé rue Jean Monnet "Stadium Christian MAUDRY"
13/727/02/13DRHOrganisation du recensement général de la population – Fixation de la rémunération des agents recenseurs
13/827/02/13DRHParticipation à la mise en concurrence du contrat d'assurance portant sur les risques statutaires du personnel communal souscrit par le CIG de la petite couronne
13/927/02/13DRHCréation d'une vacation au sein du service Sport-Jeunesse lors des vacances scolaires de mars 2013
13/1027/02/13DRHMise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d'emplois des adjoints administratifs auprès de l'association Nogent Présence
13/1127/02/13DRHCréation de vacations pour l'organisation de stages informatique en intra à destination du personnel communal
13/1227/02/13DRHCréation d'une vacation pour le conservatoire pour l'animation d'une conférence sur le quatuor à cordes
13/1327/02/13DRHFixation du taux de vacation pour un atelier théâtre organisé par l'école élémentaire Val de Beauté
13/1427/02/13Affaires scolairesApprobation de la convention à passer avec l'Inspection Académique pour l'organisation d'activités impliquant la prestation d'un intervenant extérieur et fixation du taux de vacations de l'intervenant « Echecs » de l'école maternelle Val de Beauté – Année scolaire 2012-2013
13/1527/02/13Affaires scolairesDemande de dérogation pour le report d'application de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2014-2015
13/1627/02/13Affaires socialesSéjour vacances des retraités saison 2013 ,
13/1727/02/13Affaires socialesModification des conditions de remboursement concernant la participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville
13/1827/02/13Petite enfanceRachat par la commune du matériel en cours d'amortissement « au Jardin des Lutins » à la société Evancia Babilou
13/1927/02/13CommunicationApprobation des règlements intérieurs pour les manifestations évènementielles 2013
13/2027/02/13CommunicationFixation des tarifs des emplacements pour les manifestations évènementielles 2013
13/2127/02/13JeunesseApprobation d'une convention financière à intervenir entre la Commune et l'agence française du programme européen jeunesse en action
13/2227/02/13CulturelApprobation du règlement intérieur pour les expositions d'arts plastiques au Carré des Coignard
13/2327/02/13DiversAdhésion au Syndicat Mixte du Secteur Central du Val de Marne – INFOCOM 94 de la commune de Périgny-sur-Yerres
13/2427/02/13DiversDésignation complémentaire de deux administrateurs au sein du conseil d'administration de l'O.P.H Nogent Habitat
13/2527/02/13DiversAdhésion de la commune de la Queue en Brie au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
13/2627/02/13DiversModification des statuts du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
13/2727/02/13DiversVoeu en faveur de l'ouverture de nouvelles négociations dans le cadre d'un "Pacte de confiance et de Solidarité"
13/2827/02/13Compte-rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
13/2825/03/13FinancierReprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2013 – Budget Général
13/2925/03/13FinancierReprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2013 – Budget Annexe des Parkings
13/3025/03/13FinancierExercice 2013 – Vote du Budget Primitif Budget Principal
13/3125/03/13FinancierExercice 2013 – Vote du Budget Primitif Budget Annexe des parkings
13/3225/03/13FinancierExercice 2013 Vote des taux d'imposition Vote du produit fiscal
13/3325/03/13FinancierExercice 2013 – Subventions allouées en faveur des associations
13/3425/03/13FinancierExercice 2013 – Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux Délégataires
13/3525/03/13FinancierExercice 2013 – Répartition de la subvention départementale 2012 aux associations à caractère scolaire – culturel – social
13/3625/03/13FinancierExercice 2013 Compétence donnée à M. le Maire en matière d'emprunt et de ligne de trésorerie
13/3725/03/13Services techniquesCréation de deux salles de classes situées à l'école maternelle Fontenay
13/3825/03/13UrbanismeAbrogation de la délibération n°11/192 relative à la promesse de constitution de servitudes au profit de la SARL GAMBETTA
13/3925/03/13UrbanismeAcquisition d'une propriété sise 3 rue Ancellet
13/4025/03/13JuridiqueCréation du nouveau parking Marie Curie – fixation des tarifs et modification des moyens de paiement du parking du port
13/4125/03/13DRHCréation de vacations pour le conservatoire pour l'animation de minis concerts
13/4225/03/13DRHModification du tableau des effectifs dans le cadre de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 – transformation de certains CDD en CDI
13/4325/03/13DRHModification du tableau des effectifs dans le cadre de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 – titularisation de certains agents non titulaires
13/4425/03/13CommunicationFixation des tarifs de sacs, pochettes diverses en bâche recyclée
13/4525/03/13JeunesseMise en place pour les séjours avec nuitées d'un Règlement intérieur commun au service Sports-Jeunesse et aux Club de Loisirs et découvertes
13/4625/03/13JeunesseSignature d'une convention de partenariat entre la Commune et la Cité Scolaire Edouard BRANLY, relative à l'organisation de la mesure de responsabilisation
13/4725/03/13CulturelApprobation de la convention de partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et l'association "Rock N' Nogent"
13/4825/03/13CulturelApprobation de la convention relative à l'organisation du Festival de l'Oh : 25 et 26 mai 2013
13/4925/03/13DiversTarifs de location de salles municipales pour l'organisation de réunions politiques pendant les périodes préélectorales
13/5025/03/13DiversVoeu du Conseil Municipal pour que le Zoo de Vincennes soit baptisé "Parc zoologique de Paris-Vincennes"
13/5125/03/13DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
13/5222/04/13Services techniquesAdhésion de la Ville de Nogent-sur-Marne à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
13/5322/04/13UrbanismeApprobation de la modification simplifiée du POS
13/5422/04/13DRHMise à jour du tableau des effectifs suite à l'intégration des infirmiers territoriaux (catégorie B) dans le nouveau cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux (catégorie A)
13/5522/04/13DRHApprobation d'une convention de partenariat relative à l'organisation et au fonctionnement du club de loisirs et découverte Montalembert
13/5622/04/13Affaires scolairesFrais de Scolarité Dénonciation des conventions et accords de reciprocité avec les villes de Saint Maur des Fossés et Paris
13/5722/04/13Affaires scolairesApprobation de la convention de partenariat relative au projet d'éducation à l'image dans le cadre du festival «autour du court »
13/5822/04/13DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
13/5927/05/13FinancierExercice 2013 – Décision modificative n°1- Budget Général
13/6027/05/13FinancierExercice 2013 -Admission en non-valeur des produits irrécouvrables Budget Principal
13/6127/05/13FinancierExercice 2013 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables Budget GPS
13/6227/05/13FinancierExercice 2013 – Subvention à allouer en faveur de l'association « Rugby Club des boucles de la Marne »
13/6327/05/13Services techniquesConvention avec l'opérateur BOUYGUES TELECOM pour l'installation d'un relais de téléphonie mobile sur un mât d'éclairage du Stade sous la Lune
13/6427/05/13Services techniquesConvention tripartite pour le passage d'une conduite d'eau potable dans la propriété sise au 9/11 avenue de Joinville à Nogent-sur-Marne
13/6527/05/13JuridiqueAcquisition d'un appartement situé dans l'ensemble immobilier du 2 rue Thiers et 37 rue des Héros Nogentais
13/6627/05/13JuridiqueAcquisition d'un appartement situé au rez de chaussée dans l'ensemble immobilier du 2 rue Thiers et 37 rue des Héros Nogentais
13/6727/05/13JuridiqueRéglementation du stationnement payant
13/6827/05/13Affaires scolairesMise en place d'une tarification pour l'organisation d'un mini-séjour organisé dans le cadre du centre de loisirs élémentaire Léonard de Vinci – Eté 2013
13/6927/05/13Affaires scolairesApprobation du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires et des clubs de loisirs et découvertes
13/7027/05/13Petite enfanceModification des règlements de fonctionnement des structures multi-accueil et de la crèche familiale (SAF)
13/7127/05/13JeunesseModifications des conditions d'attribution des aides communales en direction des établissements scolaires du secondaire
13/7227/05/13JeunesseFixation de la participation financière des jeunes âgés de 16 à 25 ans, aux sorties payantes proposées par le PIJ dans le cadre du dispositif « SPORT-CULTURE ET INSERTION »
13/7327/05/13DiversConvention de partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne et l'Association « Union des Commerçants de Nogent » pour l'organisation de la braderie des commerçants les 15 et 16 juin 2013
13/7427/05/13DiversApprobation de la convention de partenariat entre la ville de Nogent-sur-Marne, la Fondation des Arts Graphiques et Plastiques et la société HALLUCINE
13/7527/05/13DiversDésignation d'un nouveau représentant de la Commune au sein de l'Association de gestion du Comité Local d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC) du Secteur 2
13/7627/05/13DiversVoeu du Conseil Municipal sur le projet de Schéma Directeur de la Région Ile de France
13/7727/05/13DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
13/7824/06/13FinancierExercice 2013 Décision modificative n°2 Budget Général
13/7924/06/13FinancierApprobation du Compte Administratif – Exercice 2012 – Budget Principal
13/8024/06/13FinancierDétermination du résultat Compte Administratif – Exercice 2012- Budget Principal
13/8124/06/13FinancierApprobation du Compte de Gestion – Exercice 2012 – Budget Général
13/8224/06/13FinancierApprobation du Compte Administratif – Exercice 2012- Budget Annexe des Parkings
13/8324/06/13FinancierDétermination des résultats Compte Administratif 2012 Budget Annexe des Parkings
13/8424/06/13FinancierApprobation du Compte de Gestion – Exercice 2012- Budget Annexe des Parkings
13/8524/06/13FinancierExercice 2013 Convention de subventionnement à intervenir entre la commune de Nogent sur Marne la C.I.R.A.D et l'association « La Nogentaise » – Versement d'une subvention d'équipement en faveur de l'association « La Nogentaise » pour la réalisation de travaux de mise en conformité des circuits d'eau et d'électricité ainsi que la pose de compteurs divisionnaires
13/8624/06/13Services techniquesConvention portant sur l'autorisation d'occupation domaniale pour concentrateur TELEO
13/8724/06/13Services techniquesApprobation de l'intégration de nouveaux signataires dans le contrat de bassin 2010 – 2015 "Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne"
13/8824/06/13UrbanismeApprobation de la modification du POS
13/8924/06/13DRHModification du tableau des effectifs
13/9024/06/13DRHCréation d'emplois saisonniers pour la période estivale
13/9124/06/13DRHFixation de l'indemnité représentative de logement et du complément communal versé aux Instituteurs
13/9224/06/13DRHFixation de la rémunération due dans le cadre d'une mission de stage au sein du service Urbanisme
13/9324/06/13Petite enfanceLancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'établissement multi-accueil de jeunes enfants le "Moulin de Beauté"
13/9424/06/13Petite enfanceAvenant N° 2012-01 à la convention de financement concernant l'accueil des enfants en situation de handicap dans les EAJE et les ALSH entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne au titre du renforcement de personnel à la Farandole
13/9524/06/13Petite enfanceAvenant N° 2012-01 à la convention de financement pour la formation du personnel auprès des enfants en situation de handicap dans les EAJE et les ALSH entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne
13/9624/06/13Petite enfanceCommission de suivi pour la délégation de service public des Etablissements d'Accueil du Jeune
13/9724/06/13CommunicationApprobation du règlement de la photothèque
13/9824/06/13JeunesseApprobation d'une convention à passer à titre gratuit et relative au partenariat entre la Commune et l'ENCOU dans le cadre des activités sportives organisées par le Pôle Jeunesse
13/9924/06/13CulturelRemplacement de deux membres du Conseil d'Administration de la Régie Personnalisée "Scène Watteau-Pavillon Baltard"
13/10024/06/13DiversComposition du Comité consultatif «Développement Durable et Eco-citoyenneté »
13/10124/06/13DiversDétermination du nombre de conseillers communautaires au sein de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne
13/10224/06/13DiversConvention relative à la vérification des conditions du regroupement familial avec l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration et la Préfecture du Val-de-Marne
13/10324/06/13DiversPrésentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte du secteur central du Val-de-Marne – INFOCOM 94 au titre de l'exercice 2012
13/10424/06/13DiversApprobation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l'exploitation du centre Nautique
13/10524/06/13DiversApprobation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l'exploitation du port
13/10624/06/13DiversConvention de répartition des frais engagés pour l'action contentieuse contre le projet de création d'une aire d'accueil des gens du voyage dans le bois de Vincennes
13/10724/06/13DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
13/10810/07/13Plan local d'urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet
13/10910/07/13FinancierModification de la réglementation du stationnement payant de surface secteur du Port
13/11010/07/13Exercice 2013 - Demande de subvention auprès de M. CAMBON sénateur du Val de Marne, pour la création d'un relais d'assistantes maternelles mutualisé avec un multi accueil
13/11120/09/13FinancierDécision modificative n°1 – budget GPS
13/11220/09/13FinancierExercice 2013 Fixation des seuils de poursuites et Autorisation permanente accordée à Mme la Trésorière Principale pour le recouvrement des dettes
13/11320/09/13FinancierModification de la délibération n°13/109 portant sur la réglementation du stationnement payant de surface – secteur du Port
13/11420/09/13Services techniquesAdhésion au programme « Habiter mieux » – Signature avec l'Etat et l'Agence nationale de l'habitat du protocole territorial d'aide à la rénovation thermique des logements privés.
13/11520/09/13Services techniquesCandidature à un appel à projets du Conseil Général du Val de Marne dans le cadre du Plan Climat Energie, portant sur la mise en place de "balades thermographiques"
13/11620/09/13Services techniquesAttribution d'une aide financière aux habitants de la commune réalisant un diagnostic énergétique de leur habitation principale
13/11720/09/13Services techniquesConvention de partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne et l'association TissEco Solidaire pour l'installation de bornes de collecte de textiles sur le domaine public
13/11820/09/13Services techniquesConvention relative à l'enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue Gaston Margerie
13/11920/09/13Services techniquesConvention relative à l'enfouissement des réseaux France Télécom existants – boulevard Georges V
13/12020/09/13Services techniquesConvention relative à l'enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue du Lac
13/12120/09/13Services techniquesAdoption de la stratégie locale de développement durable et validation du premier Plan d'actions Agenda 21
13/12220/09/13Services techniquesGénéralisation de la « zone 30 » à Nogent sur Marne et création d'une « zone 20 »
13/12320/09/13JuridiqueApprobation des avenants n°6 et 7 à la Délégation de Service Public de la restauration Collective
13/12420/09/13DRHModification du tableau des effectifs
13/12520/09/13DRHModification du tableau des effectifs du conservatoire
13/12620/09/13Affaires scolairesOrganisation du conte musical de l'école Guy Môquet – Année Scolaire 2013-2014 – Approbation de la convention à passer avec l'Inspection Académique pour l'organisation d'activités impliquant la prestation d'intervenants extérieurs et fixation du taux de vacation
13/12720/09/13Affaires socialesConvention annuelle de partenariat et d'objectifs avec l'Association « Nogent Présence aide au Domicile »
13/12820/09/13Affaires socialesOrganisation d'une sortie au Cirque National Alexis Gruss en faveur des séniors nogentais – Semaine bleue 2013
13/12920/09/13Affaires socialesOrganisation d'une sortie à Chartres en faveur des séniors nogentais – Semaine bleue 2013
13/13020/09/13Affaires socialesOrganisation d'une sortie à Blois-Chambord en faveur des séniors nogentais – Semaine bleue 2013
13/13120/09/13SportsAvenant à la convention avec le CCAS pour la mise en place d'activités sportives destinées aux Séniors
13/13220/09/13JeunesseApprobation de la convention entre la commune et la DDICS pour l'opération «Tous en club » 2013
13/13320/09/13CulturelFixation du tarif de C.D.
13/13420/09/13DiversApprobation d'un partenariat avec l'association La retraite sportive nogentaise
13/13520/09/13DiversAdhésion au SEDIF des Communautés d'Agglomération Plaine Commune et le Parisis pour les territoires de Saint-Ouen et Bessancourt, Franconville, Sannois et Taverny
13/13620/09/13DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.C.T.
13/13718/11/13FinancierExercice 2013 – Décision modificative n°3 – Budget Général
13/13818/11/13FinancierStationnement payant – Instauration tarifs de stationnement au parking Marie Curie
13/13918/11/13FinancierGarantie communale à hauteur de 50 % en faveur de la SAIEM pour la réalisation d'un emprunt destiné au financement d'un commerce situé au rez de chaussée de la résidence « Hoche » à Nogent sur Marne et approbation de la convention de garantie d'emprunt entre la Ville de Nogent sur Marne et la SAIEM
13/14018/11/13FinancierComptes-rendus annuels à la collectivité de la ZAC Multisites du Centre Ville et de l'opération d'aménagement de l'Ilot Saint Anne – Exercices 2011 et 2012
13/14118/11/13Services techniquesPermis de démolir d'un ensemble de box de stationnement situé au 7, route de Stalingrad
13/14218/11/13Services techniquesConvention relative à l'enfouissement des réseaux France Télécom existants – rue du Général Chanzy (Deux Communes-Courbet)
13/14318/11/13Services techniquesDemande de subventions auprès de l’État et toute autre personne publique pour la mise en place de vidéoprotection urbaine
13/14418/11/13Services techniquesRetrait de la délibération n°13/64 du 27 mai 2013 portant approbation de la convention tripartite avec Véolia et la Copropriété du 9/11 avenue de Joinville pour le passage d'une conduite d'eau
13/14518/11/13Services techniquesAdhésion de la Ville de Nogent-sur-Marne à l'Association "La Maison Passive France"
13/14618/11/13UrbanismeIncorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal – 40 rue Marceau, parcelle AI 130
13/14718/11/13JuridiqueVente du parking situé 19, rue Paul Bert/ 6, rue Brillet
13/14818/11/13JuridiqueRapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Île-de-France sur la gestion de la Commune dans le cadre de la politique d'accueil des jeunes enfants
13/14918/11/13DRHOrganisation du recensement général de la population – Fixation de la rémunération des agents recenseurs
13/15018/11/13DRHCréation de vacations pour l'opération "Sport en famille"
13/15118/11/13Affaires scolairesParticipation des Familles aux séjours de colonies Hiver/Eté 2014
13/15218/11/13Affaires scolairesRépartition intercommunale des frais de scolarité pour les établissements du 1er degré – Année scolaire 2013/2014
13/15318/11/13Affaires scolairesApprobation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous contrat – Albert de Mun, Montalembert et Saint-André – relative à la participation financière de la Commune de Nogent-sur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles – Année scolaire 2013/2014
13/15418/11/13Affaires scolairesApprobation de l'avenant n° 3 à la convention tripartite passée avec la Région Île-de-France et le lycée Branly
13/15518/11/13Petite enfanceAvenant au règlement de fonctionnement des EAJE municipaux et de la crèche familiale (SAF)
13/15618/11/13Petite enfanceRapport d'activité du 01/09/12 au 31/12/12 de la société « Les Petits Chaperons Rouges » pour la gestion des EAJE « Le Jardin des Lutins » et « Mandarine
13/15718/11/13ÉvénementielApprobation d'un partenariat avec le restaurant l'Hippopotamus
13/15818/11/13DiversRapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne relatif à L'année 2012
13/15918/11/13DiversVœu pour une métropole respectueuse du bloc communal et des territoires
13/16018/11/13DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
13/16112/12/13FinancierExercice 2014 : Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement Budget Général
13/16212/12/13FinancierExercice 2014 : Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement Budget Annexe des parkings
13/16312/12/13FinancierExercice 2014 : Autorisation d'engagement et crédits de paiement pour les associations sous convention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs
13/16412/12/13FinancierGarantie d'un emprunt de 7 605 535 euros à hauteur de 100 % en faveur de Valophis Habitat pour le financement des travaux de réhabilitation de 228 logements « Les Vergers du Fort » à Nogent sur Marne
13/16512/12/13FinancierExercice 2013 – Versement d'une Indemnité de conseil au trésorier principal
13/16612/12/13Services techniquesConvention avec le Conseil Général du Val de Marne fixant les modalités de versement de l'aide financière pour le projet de balades thermographiques
13/16712/12/13JuridiqueModification de la réglementation du stationnement payant de surface secteur du Port
13/16812/12/13DRHModification du tableau des effectifs
13/16912/12/13DRHCréation de vacations pour le concours d'expression linguistique "Legs Biard"
13/17012/12/13DRHAttribution de tickets restaurant à certains agents communaux
13/17112/12/13DRHMise à disposition partielle du service habitat de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne auprès de la commune
13/17212/12/13Affaires scolairesFixation du taux de vacation pour un atelier théâtre organisé par l'école élémentaire Val de Beauté
13/17312/12/13Affaires socialesFixation d'une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville
13/17412/12/13DiversCompte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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