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Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)

Ce tableau reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

Ces données ont été ouvertes par notre association et sont disponibles pour être téléchargées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/deliberations-du-conseil-municipal-de-la-ville-de-nogent-sur-marne-2011
Numéro délibérationDateObjetLibellé
11/127/01/2011Secrétariat généralInstallation de deux nouveaux Conseillers Municipaux
11/227/01/2011Secrétariat généralMise à jour du tableau des Adjoints au Maire FINANCIER
11/327/01/2011FinancierReprise en régie du conservatoire de musique et d'art dramatique Francis Poulenc
11/427/01/2011FinancierModification du tableau des effectifs suite à la reprise en régie de l'activité du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc
11/527/01/2011FinancierFixation du régime indemnitaire des agents relevant de la filière culturelle secteur enseignement artistique
11/627/01/2011FinancierCréation d'une vacation au sein du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc
11/727/01/2011FinancierConservatoire Municipal de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc: fixation des tarifs d'inscription, de location d'instrument et location de la salle Bach
11/827/01/2011FinancierRèglement intérieur du conservatoire municipal de musique et d'art dramatique Francis Poulenc
11/927/01/2011FinancierExercice 2011 Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association « Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc»
11/1027/01/2011Services techniquesContrat pour la réalisation d'une sculpture sur le théme de l'évocation d'une femme en tenue de travail à la manière italienne au sein de la future résidence la petite Italie
11/1127/01/2011Services techniquesConvention avec l'opérateur ORANGE pour l'installation d'un relais de téléphonie mobile sur l'immeuble de l'hôtel de Ville,
11/1227/01/2011Services techniquesOrganisation du recensement général de la population- Fixation de la rémunérationdes agents recenseurs
11/1327/01/2011Affaires scolairesApprobation de la convention de partenariat« AV.E Aide aux Vacances Enfants» à passer avec la CAF du Val-de-Marne
11/1427/01/2011Affaires scolairesAvenant n'2 à la délégation de service public de la restauration collective avec la Société Avenance Enseignement et Santé
11/1527/01/2011Affaires socialesContrat enfance jeunesse avec la Caisse d'Allocation Familiaie du Val-de- Marne 2010-2013
11/1627/01/2011Affaires socialesConvention avec ta Croix Rouge Française pour la mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours
11/1727/01/2011Affaires socialesConvention avec le Centre Français de Secourisme de Nogent, Le Perreux, Bry pour la mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours
11/1827/01/2011Affaires socialesConditions de participation aux sorties et voyages organisés par la Ville pour les seniors nogentais
11/1927/01/2011CommunicationFixation des tarifs de partenariat événementiel
11/2027/01/2011SportsModification de la délibération 10/201 relative à la modification du régie ment Intérieur du Centre Nogentais d'Initiation Sportive (CNIS)
11/2127/01/2011JeunesseReconduction des stages de secourisme pour adolescents et fixation de la participation des familles
11/2227/01/2011DiversCréation d'un Comité d'éthique pour le suivi de l'exploitation du réseau de vidéo surveillance
11/2327/01/2011DiversRemplacement de deux délégués de la Commune au Conseil de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne
11/2427/01/2011DiversAdhésion au SEDIF de la Communauté d'Agglomération EST-ENSEMBLE
11/2527/01/2011DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/2508/03/2011FinancierExercice 2011 – Débat d'Orientations budgétaires Budget Principal - Budget Annexe des Parkings
11/2608/03/2011FinancierGarantie communale à hauteur de 5096 en faveur de l'association d'enseignement « OGEC Saint André» pour la réalisation d'un emprunt destiné à la réalisation de travaux immobiliers au sein de l'établissement sis S, Place de l'Ancien Marché à Nogent sur Marne
11/2708/03/2011FinancierGarantie communale de la ville de Nogent sur Marne, à hauteur de 100%, en faveur de la SA HLM Coopérer pour Habiter pour les emprunts destinés à la réalisation de 48 logements «jeunes actifs » sis rue Théodore Honoré à Nogent sur Marne
11/2808/03/2011FinancierStationnement payant modification des emplacements et des tarifs de stationnement au parking Paul Bert
11/2908/03/2011Services techniquesRapport d'activité du Syndicat Intercommunal de Périphérie de Paris pour l’Électricité et les réseaux de Communication (SIPPEREC) Exercice 2009
11/3008/03/2011Services techniquesPromesse de vente avec la Société COGEDIM RESIDENCE
11/3108/03/2011Services techniquesMise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique pour le secteur du Fort
11/3208/03/2011Services techniquesProposition de modification du périmétre du droit de préemption relatif à la sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
11/3308/03/2011JuridiqueDélégation de service public pour l'exploitation de l'établissement multi-accueil collectif de enfants « Mandarine» avec Tout Petit Monde Avenant n°5
11/3408/03/2011JuridiqueConvention de répartition des charges et d'utilisation de la partie privative du parking du centre Société ICF La Sabliére
11/3508/03/2011JuridiqueMise à jour du tableau des effectifs suite à la refonte de la catégorie B issue des décrets n°82010-330 du 22 mars 2010 (fusion des cadres d'emplois des contrôleurs de travaux et des techniciens supérieurs)
11/3608/03/2011DRHMise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d'emplois des adjoints de l'association Nogent Présence
11/3708/03/2011DRHCréation d'une vacation au sein du service logement
11/3808/03/2011DRHCréation vacation "Initiation roller" au CNIS
11/3908/03/2011DRHModification du tableau des effectifs
11/4008/03/2011Affaires scolairesApprobation de la convention d'objectifs et de financement relative à la « prestation de service 12 accueil de loisirs maternel» à passer avec la CAF du Val-de-Marne
11/4108/03/2011Affaires scolairesApprobation de la convention d'objectifs et de financement relative à la « prestation de service 13 accueil de loisirs primaire» à passer avec la CAF du Val-de-Marne
11/4208/03/2011Affaires scolairesAutorisation donnée à Monsieur le Maire, ou son représentant, à solliciter toute subvention dans le cadre du projet de création de la « Maison de l'Enfance »
11/4308/03/2011Affaires scolairesConventions d'objectifs et de financement relatives à la prestation de service unique pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans entre la ville de Nogent-sur-Marne et la CAF. du Val-de-Marne
11/4408/03/2011Affaires scolairesConvention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service accueil temporaire pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de 4 à 6 ans entre la Ville et la CAF du Val-de Marne
11/4508/03/2011CommunicationApprobation des nouveaux Tarifs Salon des Métiers d'Art décembre 2010
11/4608/03/2011JeunesseApprobation de la convention d'objectifs et de financement à intervenir entre la CAF et la 2 Commune relatif à l'accueil adolescents
11/4708/03/2011CulturelAcquisition des biens du conservatoire de musique et d'art dramatique Francis Poulenc
11/4808/03/2011CulturelApprobation de la convention relative à l'organisation du" Festival de l'Oh! 18 et 19 juin 2011
11/4908/03/2011CulturelAutorisation donnée au Maire pour demander des subventions destinées au musée
11/5008/03/2011DiversAdhésion et désignation d'un représentant de la Ville de Nogent sur Marne a Cités Unies France, Adhésion au projet« Groupe Pays Liban» de Cités Unies France
11/5108/03/2011DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/5228/03/2011FinancierReprise anticipée des résultats Budget Primitif 2011 Budget Général
11/5328/03/2011FinancierReprise anticipée des résultats Budget Primitif 2011 Budget Annexe des Parkings
11/5428/03/2011FinancierExercice 2011 Vote du Budget Primitif Budget Principal
11/5528/03/2011FinancierVote du Budget Primitif Budget Annexe des parkings Exercice 2011
11/5628/03/2011FinancierExercice 2011 Vote des taux d'imposition
11/5728/03/2011FinancierExercice 2011 Subventions allouées en faveur des associations
11/5828/03/2011FinancierExercice 2011 Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux délégataires -
11/5928/03/2011FinancierExercice 2011 - Répartition de la subvention départementale 2010 aux associations à caractère scolaire, culturel, social
11/6028/03/2011UrbanismeMise en œuvre de la procédure de déclaration d'utilité publique pour le secteur de 1'« Ilot du Fort ».REPORTE
11/6128/03/2011UrbanismeInstauration de la prime de fonctions et de résultats en faveur des attachés et des directeurs territoriaux
11/6228/03/2011Affaires socialesFixation d'une participation pour une visite du château et des jardins du Domaine de Courson en faveur des seniors nogentais
11/6328/03/2011Affaires socialesFixation d'une participation pour une sortie à Provins en faveur des seniors nogentais
11/6428/03/2011Petite enfanceConvention de financement d'accueil d'enfant en situation de handicap dans les A8E et les ALSH et notamment "la Farandole"
11/6528/03/2011Petite enfanceConvention de financement pour l'accueil d'enfants en situation de handicap dans les A8E et les ALSH formation du personnel
11/6628/03/2011CulturelApprobation de la subvention et de la convention entre la ville de Nogent sur Marne et l'association Balt'Art Contemporain
11/6728/03/2011DiversRemplacement de deux délégués au sein de la commission pour l'élaboration du P.L.U.
11/6828/03/2011DiversRemplacement d'un délégué à la commission ad'hoc nuisances, risques technologiques et naturels
11/6928/03/2011DiversRemplacement d'un membre du conseil municipal au sein du Conseil d'Administration de la SAlEM
11/7028/03/2011DiversRemplacement d'un membre du Conseil Municipal au Comité Consultatif "Développement Durable Eco Citoyen"
11/7128/03/2011DiversRemplacement d'un membre au sein du comité technique de suivie du site Marie Curie
11/7228/03/2011DiversRemplacement d'un délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du collège Branly
11/7328/03/2011DiversAdhésion au SEDIF de la Communauté d'Agglomération Le Parisis
11/7428/03/2011DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT
11/7410/05/2011FinancierExercice 2011 Décision modificative n'l Budget Général
11/7510/05/2011FinancierApprobation du Compte Administratif Exercice 2010 Budget Principal
11/7610/05/2011FinancierDétermination du résultat Compte Administratif Exercice 2010- Budget Principal
11/7710/05/2011FinancierApprobation du Compte de Gestion Exercice 2010 Budget Principal
11/7810/05/2011FinancierApprobation du Compte Administratif Exercice 2010- Budget Annexe des Parkings
11/7910/05/2011FinancierDétermination des résultats Compte Administratif 201 0 Budget Annexe des Parkings
11/8010/05/2011FinancierApprobation du Compte de Gestion Exercice 2010- Budget Annexe des Parkings
11/8110/05/2011FinancierModification du périmètre et des tarifs de stationnement payant
11/8210/05/2011FinancierExercice 2011 Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités Territoriales pour travaux d'intérêt local de voirie rue Agnès SOREL
11/8310/05/2011Services techniquesConvention à passer avec France Télécom concernant l'enfouissement des réseaux de communications électroniques existants
11/8410/05/2011Services techniquesConvention avec l'opérateur ORANGE France pour l'installation d'un relais de téléphonie mobile sur l'immeuble de l'hôtel de Ville
11/8510/05/2011Services techniquesExonération pénalités de retard Société DRODE, Marché 100001 Éclairage Stade sous la Lune URBANISME
11/8610/05/2011UrbanismeAcquisition des parcelles appartenant au STIF situées avenue de Joinville JURIDIQUE
11/8710/05/2011JuridiqueConvention avec la SA Les Images pour le traitement de la façade des nouvelles salles de cinéma situées 3, rue de Plaisance DRH
11/8810/05/2011JuridiqueModification du tableau des effectifs
11/8910/05/2011JuridiqueMise à disposition à temps complet d'un adjoint technique de 2ème classe auprès de l'établissement public Scène Watteau-Pavillon Baltard
11/9010/05/2011JuridiqueCréation d'une activité accessoire pour le conservatoire
11/9110/05/2011JuridiqueCréation de vacations pour les jurys d'examens de fin de cycle du conservatoire
11/9210/05/2011Affaires scolairesApprobation du rapport technique et financier du délégataire de la restauration scolaire et municipale, année 2009/2010 PETITE ENFANCE
11/9310/05/2011Petite enfanceModification des règlements de fonctionnement des structures multi-accueil SPORTS
11/9410/05/2011SportsModification de la tarification du Centre Nautique: piscine et salle de sport pour la saison 2011/2012
11/9510/05/2011JeunesseFixation du tarif d'inscription pour un week-end "sensation sport" en juillet 2011 à Clecy (14)
11/9610/05/2011JeunesseFixation du tarif d'inscription pour la participation à un mini-séjour en juillet 2011 à Vieux- Boucau (40
11/9710/05/2011JeunesseFixation du tarif pour la participation au mini-séjour du Conseil des Jeunes Nogentais à TORCY (77)
11/9810/05/2011DiversComposition du Comité consultatif « Développement Durable et Eco citoyenneté »
11/9910/05/2011DiversRemplacement d'un délégué démissionnaire du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la Maison des Jeunes et de la Culture
11/10010/05/2011DiversIntégration d'un membre au sein du Comité Technique de suivi du site Marie Curie
11/10110/05/2011DiversCharte d'éthique pour la vidéo protection
11/10210/05/2011DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/10306/06/2011FinancierExercice 2011 Garantie d'emprunt en faveur de la SAlEM pour la réalisation d'emprunts PLAI de 86 184 € et d'emprunts PLUS de 57 456 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une résidence pour Jeunes Rue Hoche
11/10406/06/2011FinancierExercice 2011 Convention entre la Ville de Nogent sur Marne et l'association UCN (Union des Commerçants de Nogent) pour l'organisation de la braderie des commerçants du 25 au 26 juin 2011
11/10506/06/2011FinancierDemande de subvention parlementaire auprès de Mme Catherine PROCACCIA, Sénatrice du Val de Marne, pour l'acquisition d'un Fitness parc et d'un Parcours Santé à installer sur les bords de Marne en libre accès
11/10606/06/2011JuridiqueAcquisition de la parcelle sise 7 ter rue Auguste Péchinez
11/10706/06/2011JuridiqueVente à la S.A.I.E.M. de la parcelle cadastrée AI 129 sise 27, rue Hoche
11/10806/06/2011JuridiqueAvenant no 1 à la convention relative à la gestion et à l'exploitation du port de plaisance avec la Société Fayolle et Fils
11/10906/06/2011JuridiqueMise à jour du tableau des effectifs suite à la refonte de la catégorie B issue des décrets n0201 0-329 et 2010-330 du 22 mars 2010
11/11006/06/2011JuridiqueModification du tableau des effectifs suite au tableau d'avancement de grade de l'année 2011
11/11106/06/2011JuridiqueModification du tableau des effectifs
11/11206/06/2011JuridiqueCréation d'emplois saisonniers pour la période estivale
11/11306/06/2011Petite enfanceRenouvellement de la convention pour une place exclusive au sein de la structure multi-accueil « la Maison Kangourou PN2 » CULTUREL
11/11406/06/2011CulturelModification des tarifs d'inscription et de location des instruments Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc et modification règlement intérieur du du DIVERS
11/11506/06/2011DiversAdhésion du Département de l'Essonne au SIPPEREC au titre de la compétence "Développement des énergies renouvelables", transformation du SIPPEREC en syndicat mixte ouvert et modification des statuts du syndicat
11/11606/06/2011DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/11804/07/2011Services techniquesVente d'une nacelle élévatrice
11/11904/07/2011Services techniquesDéclaration préalable relative à la rénovation de la façade de la bibliothèque située au 34/36 bld Gallieni
11/12004/07/2011Services techniquesPermis de construire relatif à la création d'un bâtiment modulaire situé 13, rue Jean Monnet
11/12104/07/2011Services techniquesConvention financière portant sur le partage des frais à engager dans le cadre du contentieux de contestation de la décision de refus de reconnaissance en état de catastrophe naturelle.
11/12204/07/2011Services techniquesNouvelle dénomination Nungesser" des abords de l'Hôtel de Ville "Place Roland JURIDIQUE
11/12304/07/2011JuridiquePSR"convention d'utilisation avec la RATP"
11/12404/07/2011JuridiquePSR"tarifs" URBANISME
11/12504/07/2011UrbanismeAchat par la Ville de lots de copropriété 47 rue des Héros 39Nogentais sur la parcelle (G 8) située au
11/12604/07/2011UrbanismeAchat par la Ville d'une propriété située au 49 rue des Héros Nogentais (G 7)
11/12704/07/2011UrbanismeModification du tableau des effectifs
11/12804/07/2011UrbanismeMise à jour du tableau des effectifs suite à la refonte de la catégorie B issue des décrets n"2010-329 et 2010-330 du 22 mars 2010 (reclassement du cadre d'emplois des animateurs territoriaux et des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives)
11/12904/07/2011UrbanismeModification de la délibération n"11-5 du 27 janvier 2011 portant fixation du régime indemnitaire des agents relevant de la filière culturelle-secteur enseignement artistique
11/13004/07/2011UrbanismeCréation d'une vacation au sein du service logement
11/13104/07/2011Affaires scolairesAvenant n"3 à la délégation de service public de la restauration collective avec la société Avenance Enseignement et Santé
11/13204/07/2011Affaires scolairesApprobation de l'avenant n"l à la convention tripartite passée avec la Région d’Île de France et le lycée Branly
11/13304/07/2011Affaires scolairesModification des tranches de quotient familial
11/13404/07/2011Affaires scolairesRévision des tarifs de la restauration scolaire
11/13504/07/2011Affaires scolairesBarème des prestations des accueils de loisirs
11/13604/07/2011Petite enfanceAvenant nOl aux règlements de fonctionnement des structures d'accueil petite enfance portant sur l'alimentation proposée aux enfants
11/13704/07/2011SportsMise en place du quotient familial pour la tarification des diverses activités du service sport jeunesse et modification du Règlement Intérieur du CNI5
11/13804/07/2011JeunesseApprobation de la convention entre la commune et la DDCS pour l'opération «Tous en club» 167
11/13904/07/2011CulturelFixation du tarif des emplacements de la "Foire aux Trouvailles" le dimanche 2 octobre 2011et approbation du nouveau règlement
11/14004/07/2011CulturelConvention de cession des droits d'auteur. Réalisation d'un ouvrage sur l'histoire de la Commune de Nogent-sur-Marne
11/14104/07/2011DiversCompte-rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122- 22 du C.G.C.T 187
11/14112/09/2011FinancierExercice 2011 Décision modificative n'2 Budget Général
11/14212/09/2011FinancierExercice 2011 Décision modificative n'l Budget Annexe des Parkings
11/14312/09/2011FinancierExercice 2011 : Construction de 48 logements pour jeunes actifs sis rue Théodore Honoré à Nogent sur Marne par la SA HLM Coopérer pour Habiter, financés en PLUS et PLAI Subvention pour dépassement de la charge foncière SERVICES TECHNIQUES
11/14412/09/2011FinancierConvention de partenariat entre la commune de Nogent sur Marne et l’État relative à la Vidéo protection urbaine
11/14512/09/2011JuridiqueRéglementation pour les places de stationnement GIG CIG
11/14612/09/2011DRHCréation de vacations pour le concours d'expression linguistique "Legs Biard"
11/14712/09/2011DRHCréation de vacations pour l'opération "Sport en Famille"
11/14812/09/2011DRHCréation d'un emploi d'Attaché à temps non complet durant le temps scolaire pour la mise en place d'un apprentissage de l'italien lors des ateliers périscolaires du soir
11/14912/09/2011DRHModification du tableau des effectifs
11/15012/09/2011DRHMise à disposition à temps non complet d'un agent relevant du cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et sportives auprès du CCAS
11/15112/09/2011SportsConvention entre la commune de Nogent-sur-Marne et le Centre Communal d'Action Sociale pour l'organisation du Programme d'Initiation Sportive en faveur des seniors Nogentais
11/15212/09/2011SportsExercice 2011 : Participation de la commune de Nogent sur Marne à l'organisation de la finale des Masters de pétanque 2012
11/15312/09/2011DiversDésignation de nouveaux délégués du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île de France
11/15412/09/2011DiversAdhésion de la Commune de Bois-d'Arcy pour les deux compétences au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF)
11/15512/09/2011DiversAdhésion au SEDIF de la Communauté d'Agglomération SEINE-DEFENSE pour la Commune de Puteaux
11/15612/09/2011DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.21 21-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/15703/10/2011FinancierCompte-rendu annuel à la collectivité de la ZAC "Multi-sites" du Centre Ville et de l'opération d'aménagement de l’Îlot Sainte Anne Exercice 2010
11/15803/10/2011FinancierExercice 2011 Subvention allouée en faveur de l'association Volley Club Nogentais
11/15903/10/2011Services techniquesCréation d'un prix nouveau aux tarifs des droits de voirie pour l'année 2011
11/16003/10/2011Services techniquesDemande de subventions auprès de l’État et toute autre Personne Publique pour la mise en place de Vidéoprotection Urbaine au Port de Plaisance et divers sites de la Ville
11/16103/10/2011Services techniquesModification du tableau des effectifs
11/16203/10/2011Services techniquesCréation d'une vacation pour la visite guidée "Art Nouveau" du 21 octobre 2011 dans le cadre de la semaine bleue 2011
11/16303/10/2011Services techniquesCréation d'une activité accessoire pour le conservatoire
11/16403/10/2011Affaires scolairesApprobation de la convention à passer avec l'Inspection Académique pour l'organisation d'activités impliquant la prestation d'intervenants extérieurs et fixation du taux de vacation pour l'organisation du conte musical de l'école Guy Môquet Année scolaire 2011-2012
11/16503/10/2011JeunesseModification du règlement intérieur de l'Espace Adolescents
11/16603/10/2011DiversAdhésion au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) de la commune de Ris-Orangis
11/16703/10/2011DiversAdhésion de la Commune de Groslay à la compétence "Développement des énergies renouvelables" du SIPPEREC AFFAIRES SCOLAIRES
11/16803/10/2011Affaires scolairesEnregistrement de la demande de logement social Convention avec le Préfet de la Région lIe- de- France
11/16909/11/2011FinancierExercice 2011 Projet AB Dématérialisation des Actes Budgétaires Délibération de principe
11/17009/11/2011Services techniquesApprobation de la convention habilitant le SIPPEREC à accompagner la commune dans la valorisation de ses actions de maitrise de la demande d'énergie
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