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Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)

Ce tableau reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

Ces données ont été ouvertes par notre association et sont disponibles pour être téléchargées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/deliberations-du-conseil-municipal-de-la-ville-de-nogent-sur-marne-2010
DélibérationDateDomaineLibellé
10/111/01/10Services TechniquesDemande de subvention auprès de l'Etat et toute autre personne publique pour la mise en place de Vidéoprotection Urbaine
10/211/01/10JuridiqueVente de la partie N°16 de l'escalier hélicoïdal de la Tour Eiffel
10/311/01/10DiversCompte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2111-22 du CGCT
10/408/02/10Services TechniquesDemande de soutien financier auprès de la Fondation CNP Assurances dans le cadre de la mise à disposition de défibrillateurs en libre-accès sur le domaine public
10/508/02/10Services TechniquesDemandes de subvention auprès de la Région Ile de France et du Comité Régional du Tourisme pour la création d'une nouvelle Capitainerie à Nogent
10/608/02/10Services TechniquesPermis de démolir du site de l'ancienne école Marie Curie sis 26 rue Marceau et de la maison de l'Entraide 25 rue Hoche (parcelles A1 320 et A1 128)
10/708/02/10UrbanismeSuppression des emplacements réservés N°2 et n°5 du Plan d'Occupation des Sols
10/808/02/10UrbanismeModification de l'article 12 1) du Plan d'Occupation des Sols dans les zones urbaines
10/908/02/10JuridiqueApprobation du document programme de la Délégation de service public du port de plaisance
10/1008/02/10JuridiqueLancement de la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et du restaurant communal
10/1108/02/10JuridiqueVente de quatre places de stationnement situées 5 et 9 rue de beauté et 4 rue de la Muette dans la résidence « les Hespérides »
10/1208/02/10DRHCréation de vacations pour le concours « Legs Biard »
10/1308/02/10DRHMise à disposition à temps complet d'un adjoint technique de 2ème classe auprès de l’Établissement Public Watteau – Pavillon Baltard
10/1408/02/10DRHMise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d'emplosi des adjoints administratifs auprès de l'association Nogent Présence
10/1508/02/10DRHAdhésion au contrat d'assurance souscrit par le CIG de la petite couronne pour la garantie des risques statutaires
10/1608/02/10Affaires scolairesApprobation de l'avenant n°2 à la convention de financement avec l'école privée Saint André
10/1708/02/10Affaires scolairesApprobation du règlement intérieur à l'attention des intervenants de la restauration scolaire
10/1808/02/10Affaires scolairesApprobation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous contrat, Albert de Mun, Montalembert et Saint-André, relatiove à la participation financière de la ville de Nogent-sur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles – année scolaire 2009/2010
10/1908/02/10Affaires socialesAttribution d'un nom à la crèche familiale et la structure multi-accueil situées 7 rue Cabit
10/2008/02/10SportsFixation du tarif d'inscription aux stages organisés par le service des sports
10/2108/02/10JeunesseReconduction des stages de secourisme pour adolescents et fixation de la participation des familles
10/2208/02/10DiversAutorisation donnée au Maire pour demander des subventions destinées au musée
10/2308/02/10DiversRemplacement d'un délégué de la commune au conseil de la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne
10/2408/02/10DiversRemplacement d'un délégué de la Commune au sein du conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc
10/2508/02/10DiversRemplacement d'un délégué du conseil municipal au conseil d'administration de l'Office public de l'habitat de Nogent
10/2608/02/10DiversRemplacement d'un délégué du conseil municipal au sein du conseil d’administration du lycée Edouard Branly
10/2708/02/10DiversRemplacement du délégué du conseil municipal au sein du Club des Villes Cyclables
10/2808/02/10DiversRemplacement d'un membre de la commission du règlement intérieur du conseil municipal
10/2908/02/10DiversRemplacement d'un délégué au sein de l'association des communes pour la protection des habitants et la protection des risques d'inondation de la Marne et de la Seine en Val de Marne
10/3008/02/10DiversCompte rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-2 du CGCT
10/3008/03/10FinancierExercice 2010 – Débat d'orientations budgétaires principal budget annexe des parkings
10/3108/03/10Services TechniquesArrêt des cartes de bruit stratégiques sur le territoire de Nogent-sur-Marne
10/3208/03/10UrbanismeApprobation du contrat de programme pour la réalisation du projet urbain Cité d'affaires Nogent-Baltard
10/3308/03/10UrbanismeDélimitation d'un secteur dit « îlot du Fort » bénéficiant d'une majoration de certains des règles d'urbanisme
10/3408/03/10UrbanismeDélimitation d'un « secteur Galliéni » bénéficiant d'une majoration de certaines des règles d'urbanisme
10/3508/03/10JuridiqueConvention de partenariat entre la commune et l'association « l'Académie des Vins Blancs »
10/3608/03/10JuridiqueAvenant à la convention de répartition des charges et d'utilisation entre la SNI et la commune
10/3708/03/10DRHModification du tableau des effectifs
10/3808/03/10DRHActualisation de la liste des emplois communaux pour lesquels un véhicule de service peut être attribué par simple utilité de service
10/3908/03/10DRHCréation d'une vacation au sein du service logement
10/4008/03/10Affaires scolairesApprobation du rapport technique et financier du délégataire de la restauration scolaire et municipales, année 2008-2009
10/4108/03/10Affaires scolairesApprobation de la convention de partenariat « AVE Aide aux Vacances Enfants » à passer avec la CAF du Val-de-Marne
10/4208/03/10CommunicationFixation des tarifs de partenariat événementiel
10/4308/03/10CommunicationFixation des tarifs de publicité pour le guide pratique pour les personnes handicapées nogentaises et leurs famille (AS)
10/4408/03/10CulturelDemande d'inscription au titre des monuments historiques
10/4508/03/10DiversApprobation de la convention avec le Conseil Général pour la numérisation des registres de recensement de la population de Nogent-sur-Marne
10/4608/03/10DiversDénomination du dojo situé 19 bis rue Paul Bert « Espace David Douillet Pôle Arts martiaux »
10/4708/03/10DiversApprovation de l'adhésion des communes de Boulogne-Billancourt, Sèvres, et la Communauté d'Agglomération Versailles Grand Parc pour le périmètre des communes de Bièvres, Jouy-en-Josas, Les Lognes-en-Josa et Viroflay au SEDIF
10/4808/03/10DiversAdhésion de la commune de Fontenay-Le-Fleury au SIGEIF
10/4908/03/10DiversCréation d'un comité de suivi pour la réhabilitation du site de l'ancienne école Marie-Curie
10/5008/03/10DiversCompte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT
10/5129/03/10FinancierReprise anticipée des résultats - Budget primitif 2010 - Budget général
10/5229/03/10FinancierReprise anticipée des résultats - Budget primitif 2010 - Budget annexe des parkings
10/5329/03/10FinancierExercice 2010 - Vote du Budget primitif principal
10/5429/03/10FinancierExercice 2010 - Vote du Budget primitif Annexe des parkings
10/5529/03/10FinancierExercice 2010 - Vote des taux d'imposition
10/5629/03/10FinancierExercice 2010 - Subventions allouées en faveur des associations
10/5729/03/10FinancierExercice 2010 - Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux délégataires
10/5829/03/10FinancierExercice 2010 - Répartition de la subvention départementale 2009 aux associations à caractère scolaire, culturel, social
10/5929/03/10JuridiqueStationnement payant - Modification du périmètre
10/6029/03/10JuridiqueDélégation de services publics pour la gestion de la structure multi accueil Mandarine avec Tout Petit Monde - Avenant n°2
10/6129/03/10JuridiqueDélégation de service public de la structure multi accueil le Jardin des Lutins avec Evancia - Avenant n°4
10/6229/03/10DRHFixation de l'indemnité représentative de logement du complément communal versée aux instituteurs
10/6329/03/10DRHModification du régime indemnitaire de certains relevant de la filière technique
10/6429/03/10DRHModification de la délibération n°2009-204 du 14 décembre 2009 portant créant de cinq CAE passerelle
10/6529/03/10Affaires scolairesAvenant n°6 au contrat de délégation de ser vice public de la restauration scolaire et municipale conclu avec la société Avenance enseignement et santé
10/6629/03/10FinancierExercice 2010 - Protocole transactionnel entre la ville de Nogent et la société Avenance enseignement et santé
10/6729/03/10SportsNouvelle convention de partenariat et d'objectifs avec l'association Nogent Natation
10/6829/03/10CulturelFixation du tarif des droits des inscriptions à la biennale d'art contemporain Les Arts au cœur de Nogent 2010
10/6929/03/10CulturelFixation des tarifs de stages d'initiation aux Arts du Cirque et entrées billets du gala de fin de stage
10/7029/03/10DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
10/7110/05/10FinancierExercice 2010 - Décision modificative n°1 B udget général
10/7210/05/10FinancierModification de la délibération n°09/142 du 12 octobre 2009 portant garantie communale de la ville de Nogent en faveur de la SA d'HLM Immobilière 3F pour la réalisation d'un emprunt destiné à l'acquisition amélioration de 13 logements PLS sis 2/6 rue du Jeu de l'Arc à Nogent et avenant n°1 à la convention de garantie d'emprunt PLS Immobilière 3F
10/7310/05/10FinancierDemande de subvention auprès du ministère de l'Intérieur, de l'Outre mer et des collectivités territoriales pour la mise en place de la vidéo protection urbaine
10/7410/05/10FinancierExercice 2010 - Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association la Mosaïque des Saveurs
10/7510/05/10FinancierExercice 2010 - Subvention exceptionnelle allouée à l'association les Petits Canotiers et convention d'objectifs
10/7610/05/10Services TechniquesApprobation de la convention de participation financière avec GRT Gaz
10/7710/05/10Services TechniquesDéclassement du domaine public routier départemental pour classement dans le domaine public routier communal de la rue de Fontenay
10/7810/05/10UrbanismeApprobation de la déclaration de projet pour la réalisation des travaux d'aménagement du pôle multimodal Nogent Baltard valant mise en compatibilité du POS et lancement de l'enquête publique
10/7910/05/10UrbanismePlan de prévention des risques de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols - Demande d'avis
10/8010/05/10JuridiqueProtocole transactionnel avec la SAIEM et la SCET relatif au contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction du groupe scolaire Léonard de Vinci
10/8110/05/10DRHCréation d'emplois saisonniers pour la période estivale
10/8210/05/10Affaires scolairesApprobation de l'avenant n°3 à la conventio n Prestation de service ALSH n°200100213 passée avec la caisse d'allocation s familiales du Val de Marne
10/8310/05/10Affaires scolairesApprobation de l'avenant n°4 à la conventio n Prestation de service ALSH n°200100213 passée avec la caisse d'allocation s familiales du Val de Marne
10/8410/05/10Affaires scolairesApprobation de la convention type de participation financière à passer pour les sorties ou séjours scolaires
10/8510/05/10Affaires socialesModification des règlements de fonctionnement des structures Petite enfance
10/8610/05/10SportsConvention avec la Fédération française de natation pour l'organisation du championnat de plongeon les 3 et 4 juillet 2010
10/8710/05/10SportsDemande de subvention pour l'aménagement d'un équipement sportif en gazon synthétique
10/8810/05/10CulturelFixation des tarifs de participation et approbation convention pour exposition collective au Carré Coignard
10/8910/05/10CulturelConvention entre la ville de Nogent et l'association UCN (Union des commerçants de Nogent) pour l'organisation de la braderie des commerçants du 12 au 13 juin 2010
10/9010/05/10CommunicationConvention de partenariat avec la revue Univers des Arts
10/9110/05/10DiversAdhésion et désignation de délégués au sein du SIFUREP (syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne)
10/9210/05/10DiversDésignation de deux nouveaux représentants de la commune au sein de l'association de gestion du comité local d'information et de coordination gérontologique (CLIC) du secteur 2
10/9310/05/10DiversComposition du comité technique de suivi du site Marie Curie
10/9410/05/10DiversSAF 94 - Adhésion de la commune du Plessis Trévise
10/9510/05/10DiversAdhésion des communes de Marolles en Brie, Elancourt et Périgny sur Yerre à la compétence Développement des énergies renouvelables
10/9610/05/10DiversAdhésion de la communauté de communes du Plateau Briard à la compétence Réseaux urbains de communications électroniques et services de communication audiovisuelle
10/9710/05/10DiversCompte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2111-22 du Code général des collectivités territoriales
10/9707/06/14FinancierApprobation du compte administratif - Exercice 2009 - Budget principal
10/9807/06/14FinancierDétermination du résultat compte administratif - Exercice 2009 - Budget principal
10/9907/06/14FinancierApprobation du compte de gestion - Exercice 2009 - Budget principal
10/10007/06/14FinancierApprobation du compte administratif - Exercice 2009 – Budget annexe des parkings
10/10107/06/14FinancierDétermination des résultats compte administratif 2009 budget annexe des parkings
10/10207/06/14FinancierApprobation du compte de gestion - Exercice 2009 – Budget annexe des parkings
10/10307/06/14FinancierExercice 2010 - Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association Arborescences
10/10407/06/14FinancierExercice 2010 décision modificative n°2 - Budget général
10/10507/06/14Services TechniquesDemande de subvention auprès du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France (SIGEIF) pour l'acquisition de vélos à assistance électrique
10/10607/06/14UrbanismePlan de prévention des risques de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols - Plan pour avis
10/10707/06/14JuridiqueAcquisition d'un appartement situé rue de Fontenay dans la résidence Leclerc II
10/10807/06/14DRHModification du tableau des effectifs
10/10907/06/14DRHCréation d'un emploi saisonnier au sein du service du stationnement payant pour la période estivale
10/11007/06/14DRHCréation d'emplois saisonniers pour la période estivale
10/11107/06/14Affaires socialesConvention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs avec l'association Nogent Présence
10/11207/06/14Affaires socialesConvention de partenariat avec l'association Allo service famille
10/11307/06/14JeunesseFixation du tarif d'inscription pour un mini séjour
10/11407/06/14JeunesseApprobation de l'avenant n°2010-01 à la convention Alsh adolescents n°200700382 passée avec la caisse d'allocations familiales du Val de Marne
10/11507/06/14DiversCompte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
10/11605/07/10Financieradmission en non-valeur des produits irrécouvrables années antèrieures à 2001 jusqu'en 2008 exercice 2010
10/11705/07/10Financierbudget annexe des parkings admission en non-valeur des produits irrécouvrables des années 2005 à 2008 exercice 2010
10/11805/07/10Financierexercice 2010 décision modificative n°3 budget général
10/11905/07/10Financierdemande de subvention parlementaire auprès de M Christian CAMBON, Sénateur Maire du Val De Marne, pour la restauration des peintures signées par Adrien KARBOWSKY et conservées dans le salon d'honneur de l'hôtel de ville de Nogent
10/12005/07/10Financierdemande de subvention parlementaire aupres de Mme Catherine PROCACCIA, Sénateur du Val De Marne, pour l'acquisition de quatre vélos à assistance électrique destinés au personnel de la ville de Nogent
10/12105/07/10Financierstationnement payant instauration tarifs de stationnement au parking dojo David DOUILLET et augmentation des tarifs des parcs du port, arcades et sncf
10/12205/07/10Urbanismeaccord sur le principe d'une consultation du public pour le projet de logements 16-20 rue gaston margerie
10/12305/07/10Urbanismeprescription de l'élaboration plan local d'urbanisme pour le territoire communal
10/12405/07/10Juridiquedélégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et municipale - approbation du choix du délégataire et du contrat
10/12505/07/10Juridiqueconvention de mise en superposition d'affectation pour les aménagements situés sur les berges et sur l'emprise domaniale du bras comble de l'ile de beauté
10/12605/07/10DRHcréation de contrats d'accompagnement à l'emploi passerelle
10/12705/07/10DRHcréation de vacations pour l'enseignement de l'anglais en grande section de maternelle
10/12805/07/10Affaires scolairesrevalorisation de la prestation interministerielle de restauration accordée aux enseignants du 1er degré
10/12905/07/10Affaires scolairesrevalorisation de la participation des familles au titre de la rémunération des études surveillées et mise en place d'un service garderie
10/13005/07/10Affaires scolairescréation de la prestation surveillance du soir fixation de la participation des familles et du taux de rémunération du personnel charge de la surveillance
10/13105/07/10Sportstarifs d'utilisation des installations sportives par les établissements scolaires nogentais publics et privés des 1 er et 2 nd degrés et par les associations sportives des établissements scolaires nogentais publics et privés des 1 er et 2 nd degrés 40 1 plateau (1/3 )
10/13205/07/10Sportsapprobation de la convention type de partenariat à intervenir entre la commune et les associations dans le cadre des activités sportives organisées par le service des sports
10/13305/07/10Jeunesseapprobation d'une convention financiere à intervenir entre la commune et l'agence française du programme europeen jeunesse en action
10/13405/07/10Jeunesseapprobation de la convention entre la commune et la ddjs pour l'opération « tous en club »
10/13505/07/10Jeunesseapprobation des propositions du PIJ dans le cadre de l'appel à projets des évènements régionaux
10/13605/07/10Jeunesseapprobation d'une convention entre la commune et le conseil général du Val De Marne pour le prêt à titre gratuit d'une borne interactive de découverte des métiers
10/13705/07/10Diversapprobation de l'adhésion des communes d'Athis-Mons et de Juvisy Sur Orge au Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF)
10/13805/07/10Diversdésignation d'un nouveau directeur de la régie personnalisée de la Scène Watteau / Pavillon Baltard
10/13905/07/10Diversapprobation du principe de municipalisation du conservatoire de musique et d'art dramatique Francis Poulenc
10/14005/07/10Diverscompte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
10/14113/09/10FinancierStationnement payant - Contrats cadres d'abonnement dans les différents parcs de stationnement de la ville10 10-142 - Convention de groupement de commande entre la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne et la commune de Nogent sur Marne pour des travaux de mise en sécurité du bâtiment abritant le marché centre de Nogent
10/14213/09/10FinancierConvention de groupement de commande entre la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne et la commune de Nogent-sur-Marne pour des travaux de mise en sécurité du bâtiment abritant le marché centre de Nogent
10/14313/09/10Services TechniquesDemande de subvention auprès du ministère de la Défense pour la réhabilitation du carré militaire musulman au cimetière de Nogent
10/14413/09/10UrbanismeApprobation de la modification de l'article 12 A du plan d'occupation des sols
10/14513/09/10JuridiqueProtocole de sortie anticipée de la concession du port de plaisance de Nogent
10/14613/09/10JuridiqueConvention d'occupation temporaire du domaine public fluvial : zone de mouillage et d'équipements légers de plaisance
10/14713/09/10JuridiqueConvention d'occupation temporaire pour partie terrestre du domaine public fluvial
10/14813/09/10JuridiqueDélégation de service public pour la gestion et l'exploitation du port de plaisance
10/14913/09/10JuridiqueDélégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine et du centre de remise en forme
10/15013/09/10JuridiqueApprobation de la convention relative à la mission correspondant justice ville
10/15113/09/10JuridiqueRèglement d'exploitation du port de plaisance de Nogent sur Marne
10/15213/09/10JuridiqueConvention relative à l'installation d'un buste de Mustapha Chokaï square de La Fontaine
10/15313/09/10SportsFixation du tarif d'inscription au centre nogentais d'initiation sportive - Approbation du règlement intérieur
10/15413/09/10SportsRèglement intérieur du Dojo David Douillet
10/15513/09/10DRHCréation d'une vacation au sein du service logement
10/15613/09/10DRHCréation de vacations activités de pratiques artistiques lors des ateliers périscolaires du soir
10/15713/09/10DRHCréation d'emplois de différentes durées hebdomadaires pour l'encadrement de la pratique sportive au sein du CNIS et du centre de loisirs municipal dans le cadre des activités périscolaires
10/15813/09/10Affaires scolairesApprobation de la convention à passer avec l'inspection académique pour l'organisation d'activités impliquant la prestation d'un intervenant extérieur et fixation du taux de vacation pour l'organisation du conte musical de l'école Guy Moquet Année scolaire 2010-2011
10/15913/09/10Affaires scolairesExtension des activités périscolaires élémentaires et fixation des tarifs
10/16013/09/10JeunesseParticipation attribuée aux jeunes spectateurs de la Scène Watteau - Saison 2010-2011 de jeunes en scène
10/16113/09/10DiversInstallation d'un nouveau conseiller municipal suite à la vacance d'un poste
10/16213/09/10DiversRemplacement d'un délégué de la commune au conseil de la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne
10/16313/09/10DiversApprobation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l'exploitation du centre nautique
10/16413/09/10DiversSIGEIF Adhésion de la commune de Rocquencourt (Yvelines)
10/16513/09/10DiversCompte rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
10/16518/10/10FinancierExercice 2010 Décision modificative n°4 Budget principal
10/16618/10/10FinancierGarantie communale de principe à hauteur de 50 % en faveur de l'association d'enseignement OGEC Saint André pour la réalisation d'un emprunt destiné aux travaux immobiliers sis 5 place de l'Ancien marché à Nogent
10/16718/10/10FinancierGarantie communale à hauteur de 50 % en faveur de l'association la Maison de la culture juive pour la réalisation de l'aménagement intérieur dans le local sis 20 rue André Pontier à Nogent - Modification de la délibération 09/32
10/16818/10/10FinancierExercice 2010 Attribution d'une subvention à l'association Nogent Backet Club
10/16918/10/10FinancierExercice 2010 Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association Société d'Entraide des membres de la Légion d'honneur
10/17018/10/10UrbanismeApprobation du bilan de la concertation pour la réalisation des travaux d'aménagement du pôle multimodal Nogent Baltard dans le cadre d'une déclaration de projet valant mise en compatibilité du POS
10/17118/10/10UrbanismeApprobation du dossier de déclaration pour la réalisation des travaux d'aménagement du pôle multimodal Nogent Baltard dans le cadre d'une déclaration de projet valant mise en compatibilité du POS après enquête publique
10/17218/10/10UrbanismeApprobation de la modification de l'article 12A) du Plan d'occupation des sols
10/17318/10/10JuridiqueAvenant n°1 à la délégation de service public pour la restauration collective avec la société Avenance
10/17418/10/10JuridiqueBail emphytéotique administratif avec la fondation Favier Avenant n°2
10/17518/10/10JuridiqueDélégation de service public d'exploitation de l'établissement multi accueil collectif de jeunes enfants Mandarine avec Tout Petit Monde - Avenant n°3
10/17618/10/10JuridiqueConvention de partenariat à passer avec Valophis Habitat
10/17718/10/10DRHModification du tableau des effectifs
10/17818/10/10DRHCréation d'une vacation pour la visite guidée Art Nouveau des journées du patrimoine des 18 et 19 septembre 2010
10/17918/10/10DRHCréation de trois contrats d'accompagnement à l'emploi passerelle
10/18018/10/10DRHModification de la délibération n°10/157 d u 13 septembre 2010 portant création d'emplois d'éducateurs des activités physiques et sportives à temps non complet
10/18118/10/10Affaires socialesRépartition intercommunale des frais de scolarité pour les établissements de 1 er degré - Année scolaire 2010/2011
10/18218/10/10Affaires socialesCréation de la prestation garderie de 16 h 30 à 17 heures et fixation de la participation des familles
10/18318/10/10Affaires socialesApprobation de la convention type à intervenir avec les établissements privés sous contrat Albert de Mun, Montalembert et Saint André, relative à la participation financière de la ville de Nogent à la demi- pension pour les élèves nogentais de ces écoles - Année scolaire 2010- 2011
10/18418/10/10JeunesseParticipation octroyée au collège Saint André pour la visite du mémorial Charles de Gaulle
10/18518/10/10DiversDésignation des membres de la commission d'ouverture des plis en matière de délégation de service public
10/18618/10/10DiversDésignation des membres de la commission d'appel d'offres
10/18718/10/10DiversRemplacement d'un délégué démissionnaire du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du lycée Louis Armand
10/18818/10/10DiversApprobation du rapport d'activité 2009 et du compte administratif 2009 Infocom 94
10/18918/10/10DiversCompte rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-2 du CGCT
10/19015/11/10JuridiqueConvention de partenariat avec la SNCF et la Société Sercib – avenant n°1
10/19115/11/10DRHActualisation de la délibération n'04-212 du 13 décembre 2004 fixant le régime indemnitaire des agents relevant de la filière technique suite à la modification du dècret n'2003-599 du 25 août 2003
10/19215/11/10DRHActualisation de la délibération n'2006-199 en date du 11 décembre 2006 portant création de vacations pour la police municipale afin d'assurer les points écoles
10/19315/11/10DRHModification de la délibération n'10-156 du 13 septembre 2010 portant création de vacations "Activités de pratique artistique" lors des ateliers périscolaires du soir
10/19415/11/10DRHActualisation de la délibération n'2003-161 en date du 22 septembre 2003 portant création d'emplois de vacataires afin d'assurer l'accueil périscolaire et extrascolaire
10/19515/11/10DRHCréation de vacations pour l'opération "Sport en famille"
10/19615/11/10DRHCréation d'un emploi d'attaché à temps non complet à raison de 7 heures hebdomadaires durant le temps scolaire pour la mise en place d'un "apprentissage de l'italien" lOfS des ateliers périscolaires du soir
10/19715/11/10Affaires scolairesModification de l'avenant n°1 à la délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et municipale et approbation de la convention tripartite à passer avec la Région d'ile-de-France et le lycée Branly
10/19815/11/10Affaires socialesFixation d'une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville
10/19915/11/10SportsConvention De Partenariat entre L'INSEP, L'Inspection Académique, le collège Branly et la Ville de Nogent sur Marne
10/20015/11/10SportsModification du Règlement Intérieur du Centre Nogentais d'Initiation Sportive et des tarifs d'inscription
10/20115/11/10SportsRèglement Intérieur des gymnases et du stade sous la lune
10/20215/11/10DiversAdhésion de la commune de Brou-sur-Chantereine (Seine et Marne)
10/20315/11/10DiversCompte rendu des décisions de Monsieur le Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales DIVERS
10/20406/12/10DiversDébat public "réseau du Grand Paris" - Avis sur le projet de transport du Grand Paris
10/20506/12/10FinancierExercice 2010 Régularisation budgétaire et comptable Budget Général Budget Annexe des parkings
10/20606/12/10FinancierExercice 2010 Décision modificative n'l Budget Annexe des Parkings
10/20706/12/10FinancierExercice 2010 : Fixation des durées d'amortissement des biens corporels - Budget Annexe des Parkings
10/20806/12/10FinancierConvention entre la commune de Nogent sur Marne et la régie personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard pour la réalisation de travaux de rénovation du câblage scénique du Pavillon Baltard et la mise en sécurité du bâtiment
10/20906/12/10FinancierExercice 2010 Versement d'une subvention d'équipement en faveur de la Régie Personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard pour la réalisation de travaux de mise en sécurité du Pavillon Baltard
10/21006/12/10FinancierExercice 2010 Décision modificative n°5 Budget Général
10/21106/12/10FinancierAutorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement - Budget Général - Exercice 2011
10/21206/12/10FinancierAutorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement Budget Annexe des Parkings - Exercice 2011
10/21306/12/10FinancierConvention type de partenariat et d'objectifs avec les associations et création d'une autorisation d'engagement et crédits de paiement
10/21406/12/10Services TechniquesFixation d'une caution pour l'utilisation d'une télécommande d'accès au secteur scolaire rue de la Muette/Bauyn de Perreuse
10/21506/12/10Services TechniquesApprobation du contrat de bassin 2010-201 S "Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne"
10/21606/12/10JuridiqueTarification pour l'année 2011 applicable au port de plaisance
10/21706/12/10DRHModification du tableau des effectifs
10/21806/12/10DRHCréation d'un CAE Passerelle
10/21906/12/10DRHCréation de vacations pour le concours d'expression linguistique "Legs Biard"
10/22006/12/10DRHCréation de vacations pour la mise en place d'un atelier "théâtre-cinéma" au Pôle Jeunesse dans le cadre de la prévention de la consommation de tabac et de cannabis
10/22106/12/10DRHCréation de vacations "Atelier de Théâtre" dans le cadre des actions de prévention "Sport- Drogue-Tabac"
10/22206/12/10DRHModification de la délibération n"05/54 du 22 avril 2005 déterminant les règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du compte-épargne-temps ainsi que des modalités de son utilisation
10/22306/12/10Affaires scolairesParticipation des Familles aux séjours de colonies Hiver/Eté 2011
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10/22506/12/10Affaires socialesApprobation du rapport annuel d'activité 2009 du délégataire de la structure mufti-accueil "Jardin des Lutins"
10/22606/12/10Affaires socialesSéjour-vacances des retraités Saison 2011 SPORTS
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10/22806/12/10SportsDissolution de l'Association Sport Enfance Nogentaise (ASEN)
10/22906/12/10CulturelComposition du comité Arts et Culture
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10/23106/12/10CulturelApprobation du règlement intérieur pour les expositions d'arts plastiques au Carré des Coignard
10/23206/12/10CulturelApprobation des règlements intérieurs pour les manifestations évènementielles 2011
10/23306/12/10DiversCompte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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