Les documents relatifs aux Conseils Municipaux postérieurs à la date à laquelle vous consultez cette page ne sont que des projets de délibérations et n’ont pas encore été votées. Cependant, dans la mesure où la majorité actuelle possède 30 sièges au Conseil Municipal sur les 39 existants il apparaît peu probable (sauf fronde de la majorité) qu’une délibération ne soit pas votée. Cela n’est jamais survenu au cours du dernier mandat à notre connaissance.
Conseils Municipaux 2014
Ce tableau regroupe l'ensemble des documents disponibles liés aux Conseils Municipaux de l'année 2014.
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