Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)

Ce tableau reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

Ces données ont été ouvertes par notre association et sont disponibles pour être téléchargées ici : https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/deliberations-du-conseil-municipal-de-la-ville-de-nogent-sur-marne-2010

Délibération	Date	Domaine	Libellé
10/1	11/01/10	Services Techniques	Demande de subvention auprès de l'Etat et toute autre personne publique pour la mise en place de Vidéoprotection Urbaine
10/2	11/01/10	Juridique	Vente de la partie N°16 de l'escalier hélicoïdal de la Tour Eiffel
10/3	11/01/10	Divers	Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2111-22 du CGCT
10/4	08/02/10	Services Techniques	Demande de soutien financier auprès de la Fondation CNP Assurances dans le cadre de la mise à disposition de défibrillateurs en libre-accès sur le domaine public
10/5	08/02/10	Services Techniques	Demandes de subvention auprès de la Région Ile de France et du Comité Régional du Tourisme pour la création d'une nouvelle Capitainerie à Nogent
10/6	08/02/10	Services Techniques	Permis de démolir du site de l'ancienne école Marie Curie sis 26 rue Marceau et de la maison de l'Entraide 25 rue Hoche (parcelles A1 320 et A1 128)
10/7	08/02/10	Urbanisme	Suppression des emplacements réservés N°2 et n°5 du Plan d'Occupation des Sols
10/8	08/02/10	Urbanisme	Modification de l'article 12 1) du Plan d'Occupation des Sols dans les zones urbaines
10/9	08/02/10	Juridique	Approbation du document programme de la Délégation de service public du port de plaisance
10/10	08/02/10	Juridique	Lancement de la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et du restaurant communal
10/11	08/02/10	Juridique	Vente de quatre places de stationnement situées 5 et 9 rue de beauté et 4 rue de la Muette dans la résidence « les Hespérides »
10/12	08/02/10	DRH	Création de vacations pour le concours « Legs Biard »
10/13	08/02/10	DRH	Mise à disposition à temps complet d'un adjoint technique de 2ème classe auprès de l’Établissement Public Watteau – Pavillon Baltard
10/14	08/02/10	DRH	Mise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d'emplosi des adjoints administratifs auprès de l'association Nogent Présence
10/15	08/02/10	DRH	Adhésion au contrat d'assurance souscrit par le CIG de la petite couronne pour la garantie des risques statutaires
10/16	08/02/10	Affaires scolaires	Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement avec l'école privée Saint André
10/17	08/02/10	Affaires scolaires	Approbation du règlement intérieur à l'attention des intervenants de la restauration scolaire
10/18	08/02/10	Affaires scolaires	Approbation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous contrat, Albert de Mun, Montalembert et Saint-André, relatiove à la participation financière de la ville de Nogent-sur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles – année scolaire 2009/2010
10/19	08/02/10	Affaires sociales	Attribution d'un nom à la crèche familiale et la structure multi-accueil situées 7 rue Cabit
10/20	08/02/10	Sports	Fixation du tarif d'inscription aux stages organisés par le service des sports
10/21	08/02/10	Jeunesse	Reconduction des stages de secourisme pour adolescents et fixation de la participation des familles
10/22	08/02/10	Divers	Autorisation donnée au Maire pour demander des subventions destinées au musée
10/23	08/02/10	Divers	Remplacement d'un délégué de la commune au conseil de la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne
10/24	08/02/10	Divers	Remplacement d'un délégué de la Commune au sein du conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc
10/25	08/02/10	Divers	Remplacement d'un délégué du conseil municipal au conseil d'administration de l'Office public de l'habitat de Nogent
10/26	08/02/10	Divers	Remplacement d'un délégué du conseil municipal au sein du conseil d’administration du lycée Edouard Branly
10/27	08/02/10	Divers	Remplacement du délégué du conseil municipal au sein du Club des Villes Cyclables
10/28	08/02/10	Divers	Remplacement d'un membre de la commission du règlement intérieur du conseil municipal
10/29	08/02/10	Divers	Remplacement d'un délégué au sein de l'association des communes pour la protection des habitants et la protection des risques d'inondation de la Marne et de la Seine en Val de Marne
10/30	08/02/10	Divers	Compte rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-2 du CGCT
10/30	08/03/10	Financier	Exercice 2010 – Débat d'orientations budgétaires principal budget annexe des parkings
10/31	08/03/10	Services Techniques	Arrêt des cartes de bruit stratégiques sur le territoire de Nogent-sur-Marne
10/32	08/03/10	Urbanisme	Approbation du contrat de programme pour la réalisation du projet urbain Cité d'affaires Nogent-Baltard
10/33	08/03/10	Urbanisme	Délimitation d'un secteur dit « îlot du Fort » bénéficiant d'une majoration de certains des règles d'urbanisme
10/34	08/03/10	Urbanisme	Délimitation d'un « secteur Galliéni » bénéficiant d'une majoration de certaines des règles d'urbanisme
10/35	08/03/10	Juridique	Convention de partenariat entre la commune et l'association « l'Académie des Vins Blancs »
10/36	08/03/10	Juridique	Avenant à la convention de répartition des charges et d'utilisation entre la SNI et la commune
10/37	08/03/10	DRH	Modification du tableau des effectifs
10/38	08/03/10	DRH	Actualisation de la liste des emplois communaux pour lesquels un véhicule de service peut être attribué par simple utilité de service
10/39	08/03/10	DRH	Création d'une vacation au sein du service logement
10/40	08/03/10	Affaires scolaires	Approbation du rapport technique et financier du délégataire de la restauration scolaire et municipales, année 2008-2009
10/41	08/03/10	Affaires scolaires	Approbation de la convention de partenariat « AVE Aide aux Vacances Enfants » à passer avec la CAF du Val-de-Marne
10/42	08/03/10	Communication	Fixation des tarifs de partenariat événementiel
10/43	08/03/10	Communication	Fixation des tarifs de publicité pour le guide pratique pour les personnes handicapées nogentaises et leurs famille (AS)
10/44	08/03/10	Culturel	Demande d'inscription au titre des monuments historiques
10/45	08/03/10	Divers	Approbation de la convention avec le Conseil Général pour la numérisation des registres de recensement de la population de Nogent-sur-Marne
10/46	08/03/10	Divers	Dénomination du dojo situé 19 bis rue Paul Bert « Espace David Douillet Pôle Arts martiaux »
10/47	08/03/10	Divers	Approvation de l'adhésion des communes de Boulogne-Billancourt, Sèvres, et la Communauté d'Agglomération Versailles Grand Parc pour le périmètre des communes de Bièvres, Jouy-en-Josas, Les Lognes-en-Josa et Viroflay au SEDIF
10/48	08/03/10	Divers	Adhésion de la commune de Fontenay-Le-Fleury au SIGEIF
10/49	08/03/10	Divers	Création d'un comité de suivi pour la réhabilitation du site de l'ancienne école Marie-Curie
10/50	08/03/10	Divers	Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT
10/51	29/03/10	Financier	Reprise anticipée des résultats - Budget primitif 2010 - Budget général
10/52	29/03/10	Financier	Reprise anticipée des résultats - Budget primitif 2010 - Budget annexe des parkings
10/53	29/03/10	Financier	Exercice 2010 - Vote du Budget primitif principal
10/54	29/03/10	Financier	Exercice 2010 - Vote du Budget primitif Annexe des parkings
10/55	29/03/10	Financier	Exercice 2010 - Vote des taux d'imposition
10/56	29/03/10	Financier	Exercice 2010 - Subventions allouées en faveur des associations
10/57	29/03/10	Financier	Exercice 2010 - Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux délégataires
10/58	29/03/10	Financier	Exercice 2010 - Répartition de la subvention départementale 2009 aux associations à caractère scolaire, culturel, social
10/59	29/03/10	Juridique	Stationnement payant - Modification du périmètre
10/60	29/03/10	Juridique	Délégation de services publics pour la gestion de la structure multi accueil Mandarine avec Tout Petit Monde - Avenant n°2
10/61	29/03/10	Juridique	Délégation de service public de la structure multi accueil le Jardin des Lutins avec Evancia - Avenant n°4
10/62	29/03/10	DRH	Fixation de l'indemnité représentative de logement du complément communal versée aux instituteurs
10/63	29/03/10	DRH	Modification du régime indemnitaire de certains relevant de la filière technique
10/64	29/03/10	DRH	Modification de la délibération n°2009-204 du 14 décembre 2009 portant créant de cinq CAE passerelle
10/65	29/03/10	Affaires scolaires	Avenant n°6 au contrat de délégation de ser vice public de la restauration scolaire et municipale conclu avec la société Avenance enseignement et santé
10/66	29/03/10	Financier	Exercice 2010 - Protocole transactionnel entre la ville de Nogent et la société Avenance enseignement et santé
10/67	29/03/10	Sports	Nouvelle convention de partenariat et d'objectifs avec l'association Nogent Natation
10/68	29/03/10	Culturel	Fixation du tarif des droits des inscriptions à la biennale d'art contemporain Les Arts au cœur de Nogent 2010
10/69	29/03/10	Culturel	Fixation des tarifs de stages d'initiation aux Arts du Cirque et entrées billets du gala de fin de stage
10/70	29/03/10	Divers	Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
10/71	10/05/10	Financier	Exercice 2010 - Décision modificative n°1 B udget général
10/72	10/05/10	Financier	Modification de la délibération n°09/142 du 12 octobre 2009 portant garantie communale de la ville de Nogent en faveur de la SA d'HLM Immobilière 3F pour la réalisation d'un emprunt destiné à l'acquisition amélioration de 13 logements PLS sis 2/6 rue du Jeu de l'Arc à Nogent et avenant n°1 à la convention de garantie d'emprunt PLS Immobilière 3F
10/73	10/05/10	Financier	Demande de subvention auprès du ministère de l'Intérieur, de l'Outre mer et des collectivités territoriales pour la mise en place de la vidéo protection urbaine
10/74	10/05/10	Financier	Exercice 2010 - Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association la Mosaïque des Saveurs
10/75	10/05/10	Financier	Exercice 2010 - Subvention exceptionnelle allouée à l'association les Petits Canotiers et convention d'objectifs
10/76	10/05/10	Services Techniques	Approbation de la convention de participation financière avec GRT Gaz
10/77	10/05/10	Services Techniques	Déclassement du domaine public routier départemental pour classement dans le domaine public routier communal de la rue de Fontenay
10/78	10/05/10	Urbanisme	Approbation de la déclaration de projet pour la réalisation des travaux d'aménagement du pôle multimodal Nogent Baltard valant mise en compatibilité du POS et lancement de l'enquête publique
10/79	10/05/10	Urbanisme	Plan de prévention des risques de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols - Demande d'avis
10/80	10/05/10	Juridique	Protocole transactionnel avec la SAIEM et la SCET relatif au contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction du groupe scolaire Léonard de Vinci
10/81	10/05/10	DRH	Création d'emplois saisonniers pour la période estivale
10/82	10/05/10	Affaires scolaires	Approbation de l'avenant n°3 à la conventio n Prestation de service ALSH n°200100213 passée avec la caisse d'allocation s familiales du Val de Marne
10/83	10/05/10	Affaires scolaires	Approbation de l'avenant n°4 à la conventio n Prestation de service ALSH n°200100213 passée avec la caisse d'allocation s familiales du Val de Marne
10/84	10/05/10	Affaires scolaires	Approbation de la convention type de participation financière à passer pour les sorties ou séjours scolaires
10/85	10/05/10	Affaires sociales	Modification des règlements de fonctionnement des structures Petite enfance
10/86	10/05/10	Sports	Convention avec la Fédération française de natation pour l'organisation du championnat de plongeon les 3 et 4 juillet 2010
10/87	10/05/10	Sports	Demande de subvention pour l'aménagement d'un équipement sportif en gazon synthétique
10/88	10/05/10	Culturel	Fixation des tarifs de participation et approbation convention pour exposition collective au Carré Coignard
10/89	10/05/10	Culturel	Convention entre la ville de Nogent et l'association UCN (Union des commerçants de Nogent) pour l'organisation de la braderie des commerçants du 12 au 13 juin 2010
10/90	10/05/10	Communication	Convention de partenariat avec la revue Univers des Arts
10/91	10/05/10	Divers	Adhésion et désignation de délégués au sein du SIFUREP (syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne)
10/92	10/05/10	Divers	Désignation de deux nouveaux représentants de la commune au sein de l'association de gestion du comité local d'information et de coordination gérontologique (CLIC) du secteur 2
10/93	10/05/10	Divers	Composition du comité technique de suivi du site Marie Curie
10/94	10/05/10	Divers	SAF 94 - Adhésion de la commune du Plessis Trévise
10/95	10/05/10	Divers	Adhésion des communes de Marolles en Brie, Elancourt et Périgny sur Yerre à la compétence Développement des énergies renouvelables
10/96	10/05/10	Divers	Adhésion de la communauté de communes du Plateau Briard à la compétence Réseaux urbains de communications électroniques et services de communication audiovisuelle
10/97	10/05/10	Divers	Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2111-22 du Code général des collectivités territoriales
10/97	07/06/14	Financier	Approbation du compte administratif - Exercice 2009 - Budget principal
10/98	07/06/14	Financier	Détermination du résultat compte administratif - Exercice 2009 - Budget principal
10/99	07/06/14	Financier	Approbation du compte de gestion - Exercice 2009 - Budget principal
10/100	07/06/14	Financier	Approbation du compte administratif - Exercice 2009 – Budget annexe des parkings
10/101	07/06/14	Financier	Détermination des résultats compte administratif 2009 budget annexe des parkings
10/102	07/06/14	Financier	Approbation du compte de gestion - Exercice 2009 – Budget annexe des parkings
10/103	07/06/14	Financier	Exercice 2010 - Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association Arborescences
10/104	07/06/14	Financier	Exercice 2010 décision modificative n°2 - Budget général
10/105	07/06/14	Services Techniques	Demande de subvention auprès du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France (SIGEIF) pour l'acquisition de vélos à assistance électrique
10/106	07/06/14	Urbanisme	Plan de prévention des risques de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols - Plan pour avis
10/107	07/06/14	Juridique	Acquisition d'un appartement situé rue de Fontenay dans la résidence Leclerc II
10/108	07/06/14	DRH	Modification du tableau des effectifs
10/109	07/06/14	DRH	Création d'un emploi saisonnier au sein du service du stationnement payant pour la période estivale
10/110	07/06/14	DRH	Création d'emplois saisonniers pour la période estivale
10/111	07/06/14	Affaires sociales	Convention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs avec l'association Nogent Présence
10/112	07/06/14	Affaires sociales	Convention de partenariat avec l'association Allo service famille
10/113	07/06/14	Jeunesse	Fixation du tarif d'inscription pour un mini séjour
10/114	07/06/14	Jeunesse	Approbation de l'avenant n°2010-01 à la convention Alsh adolescents n°200700382 passée avec la caisse d'allocations familiales du Val de Marne
10/115	07/06/14	Divers	Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
10/116	05/07/10	Financier	admission en non-valeur des produits irrécouvrables années antèrieures à 2001 jusqu'en 2008 exercice 2010
10/117	05/07/10	Financier	budget annexe des parkings admission en non-valeur des produits irrécouvrables des années 2005 à 2008 exercice 2010
10/118	05/07/10	Financier	exercice 2010 décision modificative n°3 budget général
10/119	05/07/10	Financier	demande de subvention parlementaire auprès de M Christian CAMBON, Sénateur Maire du Val De Marne, pour la restauration des peintures signées par Adrien KARBOWSKY et conservées dans le salon d'honneur de l'hôtel de ville de Nogent
10/120	05/07/10	Financier	demande de subvention parlementaire aupres de Mme Catherine PROCACCIA, Sénateur du Val De Marne, pour l'acquisition de quatre vélos à assistance électrique destinés au personnel de la ville de Nogent
10/121	05/07/10	Financier	stationnement payant instauration tarifs de stationnement au parking dojo David DOUILLET et augmentation des tarifs des parcs du port, arcades et sncf
10/122	05/07/10	Urbanisme	accord sur le principe d'une consultation du public pour le projet de logements 16-20 rue gaston margerie
10/123	05/07/10	Urbanisme	prescription de l'élaboration plan local d'urbanisme pour le territoire communal
10/124	05/07/10	Juridique	délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et municipale - approbation du choix du délégataire et du contrat
10/125	05/07/10	Juridique	convention de mise en superposition d'affectation pour les aménagements situés sur les berges et sur l'emprise domaniale du bras comble de l'ile de beauté
10/126	05/07/10	DRH	création de contrats d'accompagnement à l'emploi passerelle
10/127	05/07/10	DRH	création de vacations pour l'enseignement de l'anglais en grande section de maternelle
10/128	05/07/10	Affaires scolaires	revalorisation de la prestation interministerielle de restauration accordée aux enseignants du 1er degré
10/129	05/07/10	Affaires scolaires	revalorisation de la participation des familles au titre de la rémunération des études surveillées et mise en place d'un service garderie
10/130	05/07/10	Affaires scolaires	création de la prestation surveillance du soir fixation de la participation des familles et du taux de rémunération du personnel charge de la surveillance
10/131	05/07/10	Sports	tarifs d'utilisation des installations sportives par les établissements scolaires nogentais publics et privés des 1 er et 2 nd degrés et par les associations sportives des établissements scolaires nogentais publics et privés des 1 er et 2 nd degrés 40 1 plateau (1/3 )
10/132	05/07/10	Sports	approbation de la convention type de partenariat à intervenir entre la commune et les associations dans le cadre des activités sportives organisées par le service des sports
10/133	05/07/10	Jeunesse	approbation d'une convention financiere à intervenir entre la commune et l'agence française du programme europeen jeunesse en action
10/134	05/07/10	Jeunesse	approbation de la convention entre la commune et la ddjs pour l'opération « tous en club »
10/135	05/07/10	Jeunesse	approbation des propositions du PIJ dans le cadre de l'appel à projets des évènements régionaux
10/136	05/07/10	Jeunesse	approbation d'une convention entre la commune et le conseil général du Val De Marne pour le prêt à titre gratuit d'une borne interactive de découverte des métiers
10/137	05/07/10	Divers	approbation de l'adhésion des communes d'Athis-Mons et de Juvisy Sur Orge au Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF)
10/138	05/07/10	Divers	désignation d'un nouveau directeur de la régie personnalisée de la Scène Watteau / Pavillon Baltard
10/139	05/07/10	Divers	approbation du principe de municipalisation du conservatoire de musique et d'art dramatique Francis Poulenc
10/140	05/07/10	Divers	compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
10/141	13/09/10	Financier	Stationnement payant - Contrats cadres d'abonnement dans les différents parcs de stationnement de la ville10 10-142 - Convention de groupement de commande entre la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne et la commune de Nogent sur Marne pour des travaux de mise en sécurité du bâtiment abritant le marché centre de Nogent
10/142	13/09/10	Financier	Convention de groupement de commande entre la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne et la commune de Nogent-sur-Marne pour des travaux de mise en sécurité du bâtiment abritant le marché centre de Nogent
10/143	13/09/10	Services Techniques	Demande de subvention auprès du ministère de la Défense pour la réhabilitation du carré militaire musulman au cimetière de Nogent
10/144	13/09/10	Urbanisme	Approbation de la modification de l'article 12 A du plan d'occupation des sols
10/145	13/09/10	Juridique	Protocole de sortie anticipée de la concession du port de plaisance de Nogent
10/146	13/09/10	Juridique	Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial : zone de mouillage et d'équipements légers de plaisance
10/147	13/09/10	Juridique	Convention d'occupation temporaire pour partie terrestre du domaine public fluvial
10/148	13/09/10	Juridique	Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du port de plaisance
10/149	13/09/10	Juridique	Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine et du centre de remise en forme
10/150	13/09/10	Juridique	Approbation de la convention relative à la mission correspondant justice ville
10/151	13/09/10	Juridique	Règlement d'exploitation du port de plaisance de Nogent sur Marne
10/152	13/09/10	Juridique	Convention relative à l'installation d'un buste de Mustapha Chokaï square de La Fontaine
10/153	13/09/10	Sports	Fixation du tarif d'inscription au centre nogentais d'initiation sportive - Approbation du règlement intérieur
10/154	13/09/10	Sports	Règlement intérieur du Dojo David Douillet
10/155	13/09/10	DRH	Création d'une vacation au sein du service logement
10/156	13/09/10	DRH	Création de vacations activités de pratiques artistiques lors des ateliers périscolaires du soir
10/157	13/09/10	DRH	Création d'emplois de différentes durées hebdomadaires pour l'encadrement de la pratique sportive au sein du CNIS et du centre de loisirs municipal dans le cadre des activités périscolaires
10/158	13/09/10	Affaires scolaires	Approbation de la convention à passer avec l'inspection académique pour l'organisation d'activités impliquant la prestation d'un intervenant extérieur et fixation du taux de vacation pour l'organisation du conte musical de l'école Guy Moquet Année scolaire 2010-2011
10/159	13/09/10	Affaires scolaires	Extension des activités périscolaires élémentaires et fixation des tarifs
10/160	13/09/10	Jeunesse	Participation attribuée aux jeunes spectateurs de la Scène Watteau - Saison 2010-2011 de jeunes en scène
10/161	13/09/10	Divers	Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la vacance d'un poste
10/162	13/09/10	Divers	Remplacement d'un délégué de la commune au conseil de la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne
10/163	13/09/10	Divers	Approbation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l'exploitation du centre nautique
10/164	13/09/10	Divers	SIGEIF Adhésion de la commune de Rocquencourt (Yvelines)
10/165	13/09/10	Divers	Compte rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
10/165	18/10/10	Financier	Exercice 2010 Décision modificative n°4 Budget principal
10/166	18/10/10	Financier	Garantie communale de principe à hauteur de 50 % en faveur de l'association d'enseignement OGEC Saint André pour la réalisation d'un emprunt destiné aux travaux immobiliers sis 5 place de l'Ancien marché à Nogent
10/167	18/10/10	Financier	Garantie communale à hauteur de 50 % en faveur de l'association la Maison de la culture juive pour la réalisation de l'aménagement intérieur dans le local sis 20 rue André Pontier à Nogent - Modification de la délibération 09/32
10/168	18/10/10	Financier	Exercice 2010 Attribution d'une subvention à l'association Nogent Backet Club
10/169	18/10/10	Financier	Exercice 2010 Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association Société d'Entraide des membres de la Légion d'honneur
10/170	18/10/10	Urbanisme	Approbation du bilan de la concertation pour la réalisation des travaux d'aménagement du pôle multimodal Nogent Baltard dans le cadre d'une déclaration de projet valant mise en compatibilité du POS
10/171	18/10/10	Urbanisme	Approbation du dossier de déclaration pour la réalisation des travaux d'aménagement du pôle multimodal Nogent Baltard dans le cadre d'une déclaration de projet valant mise en compatibilité du POS après enquête publique
10/172	18/10/10	Urbanisme	Approbation de la modification de l'article 12A) du Plan d'occupation des sols
10/173	18/10/10	Juridique	Avenant n°1 à la délégation de service public pour la restauration collective avec la société Avenance
10/174	18/10/10	Juridique	Bail emphytéotique administratif avec la fondation Favier Avenant n°2
10/175	18/10/10	Juridique	Délégation de service public d'exploitation de l'établissement multi accueil collectif de jeunes enfants Mandarine avec Tout Petit Monde - Avenant n°3
10/176	18/10/10	Juridique	Convention de partenariat à passer avec Valophis Habitat
10/177	18/10/10	DRH	Modification du tableau des effectifs
10/178	18/10/10	DRH	Création d'une vacation pour la visite guidée Art Nouveau des journées du patrimoine des 18 et 19 septembre 2010
10/179	18/10/10	DRH	Création de trois contrats d'accompagnement à l'emploi passerelle
10/180	18/10/10	DRH	Modification de la délibération n°10/157 d u 13 septembre 2010 portant création d'emplois d'éducateurs des activités physiques et sportives à temps non complet
10/181	18/10/10	Affaires sociales	Répartition intercommunale des frais de scolarité pour les établissements de 1 er degré - Année scolaire 2010/2011
10/182	18/10/10	Affaires sociales	Création de la prestation garderie de 16 h 30 à 17 heures et fixation de la participation des familles
10/183	18/10/10	Affaires sociales	Approbation de la convention type à intervenir avec les établissements privés sous contrat Albert de Mun, Montalembert et Saint André, relative à la participation financière de la ville de Nogent à la demi- pension pour les élèves nogentais de ces écoles - Année scolaire 2010- 2011
10/184	18/10/10	Jeunesse	Participation octroyée au collège Saint André pour la visite du mémorial Charles de Gaulle
10/185	18/10/10	Divers	Désignation des membres de la commission d'ouverture des plis en matière de délégation de service public
10/186	18/10/10	Divers	Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
10/187	18/10/10	Divers	Remplacement d'un délégué démissionnaire du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du lycée Louis Armand
10/188	18/10/10	Divers	Approbation du rapport d'activité 2009 et du compte administratif 2009 Infocom 94
10/189	18/10/10	Divers	Compte rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-2 du CGCT
10/190	15/11/10	Juridique	Convention de partenariat avec la SNCF et la Société Sercib – avenant n°1
10/191	15/11/10	DRH	Actualisation de la délibération n'04-212 du 13 décembre 2004 fixant le régime indemnitaire des agents relevant de la filière technique suite à la modification du dècret n'2003-599 du 25 août 2003
10/192	15/11/10	DRH	Actualisation de la délibération n'2006-199 en date du 11 décembre 2006 portant création de vacations pour la police municipale afin d'assurer les points écoles
10/193	15/11/10	DRH	Modification de la délibération n'10-156 du 13 septembre 2010 portant création de vacations "Activités de pratique artistique" lors des ateliers périscolaires du soir
10/194	15/11/10	DRH	Actualisation de la délibération n'2003-161 en date du 22 septembre 2003 portant création d'emplois de vacataires afin d'assurer l'accueil périscolaire et extrascolaire
10/195	15/11/10	DRH	Création de vacations pour l'opération "Sport en famille"
10/196	15/11/10	DRH	Création d'un emploi d'attaché à temps non complet à raison de 7 heures hebdomadaires durant le temps scolaire pour la mise en place d'un "apprentissage de l'italien" lOfS des ateliers périscolaires du soir
10/197	15/11/10	Affaires scolaires	Modification de l'avenant n°1 à la délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et municipale et approbation de la convention tripartite à passer avec la Région d'ile-de-France et le lycée Branly
10/198	15/11/10	Affaires sociales	Fixation d'une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville
10/199	15/11/10	Sports	Convention De Partenariat entre L'INSEP, L'Inspection Académique, le collège Branly et la Ville de Nogent sur Marne
10/200	15/11/10	Sports	Modification du Règlement Intérieur du Centre Nogentais d'Initiation Sportive et des tarifs d'inscription
10/201	15/11/10	Sports	Règlement Intérieur des gymnases et du stade sous la lune
10/202	15/11/10	Divers	Adhésion de la commune de Brou-sur-Chantereine (Seine et Marne)
10/203	15/11/10	Divers	Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales DIVERS
10/204	06/12/10	Divers	Débat public "réseau du Grand Paris" - Avis sur le projet de transport du Grand Paris
10/205	06/12/10	Financier	Exercice 2010 Régularisation budgétaire et comptable Budget Général Budget Annexe des parkings
10/206	06/12/10	Financier	Exercice 2010 Décision modificative n'l Budget Annexe des Parkings
10/207	06/12/10	Financier	Exercice 2010 : Fixation des durées d'amortissement des biens corporels - Budget Annexe des Parkings
10/208	06/12/10	Financier	Convention entre la commune de Nogent sur Marne et la régie personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard pour la réalisation de travaux de rénovation du câblage scénique du Pavillon Baltard et la mise en sécurité du bâtiment
10/209	06/12/10	Financier	Exercice 2010 Versement d'une subvention d'équipement en faveur de la Régie Personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard pour la réalisation de travaux de mise en sécurité du Pavillon Baltard
10/210	06/12/10	Financier	Exercice 2010 Décision modificative n°5 Budget Général
10/211	06/12/10	Financier	Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement - Budget Général - Exercice 2011
10/212	06/12/10	Financier	Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement Budget Annexe des Parkings - Exercice 2011
10/213	06/12/10	Financier	Convention type de partenariat et d'objectifs avec les associations et création d'une autorisation d'engagement et crédits de paiement
10/214	06/12/10	Services Techniques	Fixation d'une caution pour l'utilisation d'une télécommande d'accès au secteur scolaire rue de la Muette/Bauyn de Perreuse
10/215	06/12/10	Services Techniques	Approbation du contrat de bassin 2010-201 S "Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne"
10/216	06/12/10	Juridique	Tarification pour l'année 2011 applicable au port de plaisance
10/217	06/12/10	DRH	Modification du tableau des effectifs
10/218	06/12/10	DRH	Création d'un CAE Passerelle
10/219	06/12/10	DRH	Création de vacations pour le concours d'expression linguistique "Legs Biard"
10/220	06/12/10	DRH	Création de vacations pour la mise en place d'un atelier "théâtre-cinéma" au Pôle Jeunesse dans le cadre de la prévention de la consommation de tabac et de cannabis
10/221	06/12/10	DRH	Création de vacations "Atelier de Théâtre" dans le cadre des actions de prévention "Sport- Drogue-Tabac"
10/222	06/12/10	DRH	Modification de la délibération n"05/54 du 22 avril 2005 déterminant les règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du compte-épargne-temps ainsi que des modalités de son utilisation
10/223	06/12/10	Affaires scolaires	Participation des Familles aux séjours de colonies Hiver/Eté 2011
10/224	06/12/10	Affaires sociales	Approbation du rapport annuel d'activité 2009 du délégataire de la structure multi-accueil "Mandarine"
10/225	06/12/10	Affaires sociales	Approbation du rapport annuel d'activité 2009 du délégataire de la structure mufti-accueil "Jardin des Lutins"
10/226	06/12/10	Affaires sociales	Séjour-vacances des retraités Saison 2011 SPORTS
10/227	06/12/10		Contrat enfance jeunesse avec la caisse d'allocations familiales du Val de Marne 2010-2013 (reporté)
10/228	06/12/10	Sports	Dissolution de l'Association Sport Enfance Nogentaise (ASEN)
10/229	06/12/10	Culturel	Composition du comité Arts et Culture
10/230	06/12/10	Culturel	Fixation des tarifs des emplacements pour les manifestations évènementielles 2011
10/231	06/12/10	Culturel	Approbation du règlement intérieur pour les expositions d'arts plastiques au Carré des Coignard
10/232	06/12/10	Culturel	Approbation des règlements intérieurs pour les manifestations évènementielles 2011
10/233	06/12/10	Divers	Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)

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