Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)

Ce tableau reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

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Numéro délibération	Date	Objet	Libellé
11/1	27/01/2011	Secrétariat général	Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux
11/2	27/01/2011	Secrétariat général	Mise à jour du tableau des Adjoints au Maire FINANCIER
11/3	27/01/2011	Financier	Reprise en régie du conservatoire de musique et d'art dramatique Francis Poulenc
11/4	27/01/2011	Financier	Modification du tableau des effectifs suite à la reprise en régie de l'activité du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc
11/5	27/01/2011	Financier	Fixation du régime indemnitaire des agents relevant de la filière culturelle secteur enseignement artistique
11/6	27/01/2011	Financier	Création d'une vacation au sein du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc
11/7	27/01/2011	Financier	Conservatoire Municipal de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc: fixation des tarifs d'inscription, de location d'instrument et location de la salle Bach
11/8	27/01/2011	Financier	Règlement intérieur du conservatoire municipal de musique et d'art dramatique Francis Poulenc
11/9	27/01/2011	Financier	Exercice 2011 Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association « Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc»
11/10	27/01/2011	Services techniques	Contrat pour la réalisation d'une sculpture sur le théme de l'évocation d'une femme en tenue de travail à la manière italienne au sein de la future résidence la petite Italie
11/11	27/01/2011	Services techniques	Convention avec l'opérateur ORANGE pour l'installation d'un relais de téléphonie mobile sur l'immeuble de l'hôtel de Ville,
11/12	27/01/2011	Services techniques	Organisation du recensement général de la population- Fixation de la rémunérationdes agents recenseurs
11/13	27/01/2011	Affaires scolaires	Approbation de la convention de partenariat« AV.E Aide aux Vacances Enfants» à passer avec la CAF du Val-de-Marne
11/14	27/01/2011	Affaires scolaires	Avenant n'2 à la délégation de service public de la restauration collective avec la Société Avenance Enseignement et Santé
11/15	27/01/2011	Affaires sociales	Contrat enfance jeunesse avec la Caisse d'Allocation Familiaie du Val-de- Marne 2010-2013
11/16	27/01/2011	Affaires sociales	Convention avec ta Croix Rouge Française pour la mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours
11/17	27/01/2011	Affaires sociales	Convention avec le Centre Français de Secourisme de Nogent, Le Perreux, Bry pour la mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours
11/18	27/01/2011	Affaires sociales	Conditions de participation aux sorties et voyages organisés par la Ville pour les seniors nogentais
11/19	27/01/2011	Communication	Fixation des tarifs de partenariat événementiel
11/20	27/01/2011	Sports	Modification de la délibération 10/201 relative à la modification du régie ment Intérieur du Centre Nogentais d'Initiation Sportive (CNIS)
11/21	27/01/2011	Jeunesse	Reconduction des stages de secourisme pour adolescents et fixation de la participation des familles
11/22	27/01/2011	Divers	Création d'un Comité d'éthique pour le suivi de l'exploitation du réseau de vidéo surveillance
11/23	27/01/2011	Divers	Remplacement de deux délégués de la Commune au Conseil de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne
11/24	27/01/2011	Divers	Adhésion au SEDIF de la Communauté d'Agglomération EST-ENSEMBLE
11/25	27/01/2011	Divers	Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/25	08/03/2011	Financier	Exercice 2011 – Débat d'Orientations budgétaires Budget Principal - Budget Annexe des Parkings
11/26	08/03/2011	Financier	Garantie communale à hauteur de 5096 en faveur de l'association d'enseignement « OGEC Saint André» pour la réalisation d'un emprunt destiné à la réalisation de travaux immobiliers au sein de l'établissement sis S, Place de l'Ancien Marché à Nogent sur Marne
11/27	08/03/2011	Financier	Garantie communale de la ville de Nogent sur Marne, à hauteur de 100%, en faveur de la SA HLM Coopérer pour Habiter pour les emprunts destinés à la réalisation de 48 logements «jeunes actifs » sis rue Théodore Honoré à Nogent sur Marne
11/28	08/03/2011	Financier	Stationnement payant modification des emplacements et des tarifs de stationnement au parking Paul Bert
11/29	08/03/2011	Services techniques	Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de Périphérie de Paris pour l’Électricité et les réseaux de Communication (SIPPEREC) Exercice 2009
11/30	08/03/2011	Services techniques	Promesse de vente avec la Société COGEDIM RESIDENCE
11/31	08/03/2011	Services techniques	Mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique pour le secteur du Fort
11/32	08/03/2011	Services techniques	Proposition de modification du périmétre du droit de préemption relatif à la sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
11/33	08/03/2011	Juridique	Délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement multi-accueil collectif de enfants « Mandarine» avec Tout Petit Monde Avenant n°5
11/34	08/03/2011	Juridique	Convention de répartition des charges et d'utilisation de la partie privative du parking du centre Société ICF La Sabliére
11/35	08/03/2011	Juridique	Mise à jour du tableau des effectifs suite à la refonte de la catégorie B issue des décrets n°82010-330 du 22 mars 2010 (fusion des cadres d'emplois des contrôleurs de travaux et des techniciens supérieurs)
11/36	08/03/2011	DRH	Mise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d'emplois des adjoints de l'association Nogent Présence
11/37	08/03/2011	DRH	Création d'une vacation au sein du service logement
11/38	08/03/2011	DRH	Création vacation "Initiation roller" au CNIS
11/39	08/03/2011	DRH	Modification du tableau des effectifs
11/40	08/03/2011	Affaires scolaires	Approbation de la convention d'objectifs et de financement relative à la « prestation de service 12 accueil de loisirs maternel» à passer avec la CAF du Val-de-Marne
11/41	08/03/2011	Affaires scolaires	Approbation de la convention d'objectifs et de financement relative à la « prestation de service 13 accueil de loisirs primaire» à passer avec la CAF du Val-de-Marne
11/42	08/03/2011	Affaires scolaires	Autorisation donnée à Monsieur le Maire, ou son représentant, à solliciter toute subvention dans le cadre du projet de création de la « Maison de l'Enfance »
11/43	08/03/2011	Affaires scolaires	Conventions d'objectifs et de financement relatives à la prestation de service unique pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans entre la ville de Nogent-sur-Marne et la CAF. du Val-de-Marne
11/44	08/03/2011	Affaires scolaires	Convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service accueil temporaire pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de 4 à 6 ans entre la Ville et la CAF du Val-de Marne
11/45	08/03/2011	Communication	Approbation des nouveaux Tarifs Salon des Métiers d'Art décembre 2010
11/46	08/03/2011	Jeunesse	Approbation de la convention d'objectifs et de financement à intervenir entre la CAF et la 2 Commune relatif à l'accueil adolescents
11/47	08/03/2011	Culturel	Acquisition des biens du conservatoire de musique et d'art dramatique Francis Poulenc
11/48	08/03/2011	Culturel	Approbation de la convention relative à l'organisation du" Festival de l'Oh! 18 et 19 juin 2011
11/49	08/03/2011	Culturel	Autorisation donnée au Maire pour demander des subventions destinées au musée
11/50	08/03/2011	Divers	Adhésion et désignation d'un représentant de la Ville de Nogent sur Marne a Cités Unies France, Adhésion au projet« Groupe Pays Liban» de Cités Unies France
11/51	08/03/2011	Divers	Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/52	28/03/2011	Financier	Reprise anticipée des résultats Budget Primitif 2011 Budget Général
11/53	28/03/2011	Financier	Reprise anticipée des résultats Budget Primitif 2011 Budget Annexe des Parkings
11/54	28/03/2011	Financier	Exercice 2011 Vote du Budget Primitif Budget Principal
11/55	28/03/2011	Financier	Vote du Budget Primitif Budget Annexe des parkings Exercice 2011
11/56	28/03/2011	Financier	Exercice 2011 Vote des taux d'imposition
11/57	28/03/2011	Financier	Exercice 2011 Subventions allouées en faveur des associations
11/58	28/03/2011	Financier	Exercice 2011 Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux délégataires -
11/59	28/03/2011	Financier	Exercice 2011 - Répartition de la subvention départementale 2010 aux associations à caractère scolaire, culturel, social
11/60	28/03/2011	Urbanisme	Mise en œuvre de la procédure de déclaration d'utilité publique pour le secteur de 1'« Ilot du Fort ».REPORTE
11/61	28/03/2011	Urbanisme	Instauration de la prime de fonctions et de résultats en faveur des attachés et des directeurs territoriaux
11/62	28/03/2011	Affaires sociales	Fixation d'une participation pour une visite du château et des jardins du Domaine de Courson en faveur des seniors nogentais
11/63	28/03/2011	Affaires sociales	Fixation d'une participation pour une sortie à Provins en faveur des seniors nogentais
11/64	28/03/2011	Petite enfance	Convention de financement d'accueil d'enfant en situation de handicap dans les A8E et les ALSH et notamment "la Farandole"
11/65	28/03/2011	Petite enfance	Convention de financement pour l'accueil d'enfants en situation de handicap dans les A8E et les ALSH formation du personnel
11/66	28/03/2011	Culturel	Approbation de la subvention et de la convention entre la ville de Nogent sur Marne et l'association Balt'Art Contemporain
11/67	28/03/2011	Divers	Remplacement de deux délégués au sein de la commission pour l'élaboration du P.L.U.
11/68	28/03/2011	Divers	Remplacement d'un délégué à la commission ad'hoc nuisances, risques technologiques et naturels
11/69	28/03/2011	Divers	Remplacement d'un membre du conseil municipal au sein du Conseil d'Administration de la SAlEM
11/70	28/03/2011	Divers	Remplacement d'un membre du Conseil Municipal au Comité Consultatif "Développement Durable Eco Citoyen"
11/71	28/03/2011	Divers	Remplacement d'un membre au sein du comité technique de suivie du site Marie Curie
11/72	28/03/2011	Divers	Remplacement d'un délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du collège Branly
11/73	28/03/2011	Divers	Adhésion au SEDIF de la Communauté d'Agglomération Le Parisis
11/74	28/03/2011	Divers	Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT
11/74	10/05/2011	Financier	Exercice 2011 Décision modificative n'l Budget Général
11/75	10/05/2011	Financier	Approbation du Compte Administratif Exercice 2010 Budget Principal
11/76	10/05/2011	Financier	Détermination du résultat Compte Administratif Exercice 2010- Budget Principal
11/77	10/05/2011	Financier	Approbation du Compte de Gestion Exercice 2010 Budget Principal
11/78	10/05/2011	Financier	Approbation du Compte Administratif Exercice 2010- Budget Annexe des Parkings
11/79	10/05/2011	Financier	Détermination des résultats Compte Administratif 201 0 Budget Annexe des Parkings
11/80	10/05/2011	Financier	Approbation du Compte de Gestion Exercice 2010- Budget Annexe des Parkings
11/81	10/05/2011	Financier	Modification du périmètre et des tarifs de stationnement payant
11/82	10/05/2011	Financier	Exercice 2011 Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités Territoriales pour travaux d'intérêt local de voirie rue Agnès SOREL
11/83	10/05/2011	Services techniques	Convention à passer avec France Télécom concernant l'enfouissement des réseaux de communications électroniques existants
11/84	10/05/2011	Services techniques	Convention avec l'opérateur ORANGE France pour l'installation d'un relais de téléphonie mobile sur l'immeuble de l'hôtel de Ville
11/85	10/05/2011	Services techniques	Exonération pénalités de retard Société DRODE, Marché 100001 Éclairage Stade sous la Lune URBANISME
11/86	10/05/2011	Urbanisme	Acquisition des parcelles appartenant au STIF situées avenue de Joinville JURIDIQUE
11/87	10/05/2011	Juridique	Convention avec la SA Les Images pour le traitement de la façade des nouvelles salles de cinéma situées 3, rue de Plaisance DRH
11/88	10/05/2011	Juridique	Modification du tableau des effectifs
11/89	10/05/2011	Juridique	Mise à disposition à temps complet d'un adjoint technique de 2ème classe auprès de l'établissement public Scène Watteau-Pavillon Baltard
11/90	10/05/2011	Juridique	Création d'une activité accessoire pour le conservatoire
11/91	10/05/2011	Juridique	Création de vacations pour les jurys d'examens de fin de cycle du conservatoire
11/92	10/05/2011	Affaires scolaires	Approbation du rapport technique et financier du délégataire de la restauration scolaire et municipale, année 2009/2010 PETITE ENFANCE
11/93	10/05/2011	Petite enfance	Modification des règlements de fonctionnement des structures multi-accueil SPORTS
11/94	10/05/2011	Sports	Modification de la tarification du Centre Nautique: piscine et salle de sport pour la saison 2011/2012
11/95	10/05/2011	Jeunesse	Fixation du tarif d'inscription pour un week-end "sensation sport" en juillet 2011 à Clecy (14)
11/96	10/05/2011	Jeunesse	Fixation du tarif d'inscription pour la participation à un mini-séjour en juillet 2011 à Vieux- Boucau (40
11/97	10/05/2011	Jeunesse	Fixation du tarif pour la participation au mini-séjour du Conseil des Jeunes Nogentais à TORCY (77)
11/98	10/05/2011	Divers	Composition du Comité consultatif « Développement Durable et Eco citoyenneté »
11/99	10/05/2011	Divers	Remplacement d'un délégué démissionnaire du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la Maison des Jeunes et de la Culture
11/100	10/05/2011	Divers	Intégration d'un membre au sein du Comité Technique de suivi du site Marie Curie
11/101	10/05/2011	Divers	Charte d'éthique pour la vidéo protection
11/102	10/05/2011	Divers	Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/103	06/06/2011	Financier	Exercice 2011 Garantie d'emprunt en faveur de la SAlEM pour la réalisation d'emprunts PLAI de 86 184 € et d'emprunts PLUS de 57 456 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une résidence pour Jeunes Rue Hoche
11/104	06/06/2011	Financier	Exercice 2011 Convention entre la Ville de Nogent sur Marne et l'association UCN (Union des Commerçants de Nogent) pour l'organisation de la braderie des commerçants du 25 au 26 juin 2011
11/105	06/06/2011	Financier	Demande de subvention parlementaire auprès de Mme Catherine PROCACCIA, Sénatrice du Val de Marne, pour l'acquisition d'un Fitness parc et d'un Parcours Santé à installer sur les bords de Marne en libre accès
11/106	06/06/2011	Juridique	Acquisition de la parcelle sise 7 ter rue Auguste Péchinez
11/107	06/06/2011	Juridique	Vente à la S.A.I.E.M. de la parcelle cadastrée AI 129 sise 27, rue Hoche
11/108	06/06/2011	Juridique	Avenant no 1 à la convention relative à la gestion et à l'exploitation du port de plaisance avec la Société Fayolle et Fils
11/109	06/06/2011	Juridique	Mise à jour du tableau des effectifs suite à la refonte de la catégorie B issue des décrets n0201 0-329 et 2010-330 du 22 mars 2010
11/110	06/06/2011	Juridique	Modification du tableau des effectifs suite au tableau d'avancement de grade de l'année 2011
11/111	06/06/2011	Juridique	Modification du tableau des effectifs
11/112	06/06/2011	Juridique	Création d'emplois saisonniers pour la période estivale
11/113	06/06/2011	Petite enfance	Renouvellement de la convention pour une place exclusive au sein de la structure multi-accueil « la Maison Kangourou PN2 » CULTUREL
11/114	06/06/2011	Culturel	Modification des tarifs d'inscription et de location des instruments Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc et modification règlement intérieur du du DIVERS
11/115	06/06/2011	Divers	Adhésion du Département de l'Essonne au SIPPEREC au titre de la compétence "Développement des énergies renouvelables", transformation du SIPPEREC en syndicat mixte ouvert et modification des statuts du syndicat
11/116	06/06/2011	Divers	Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/118	04/07/2011	Services techniques	Vente d'une nacelle élévatrice
11/119	04/07/2011	Services techniques	Déclaration préalable relative à la rénovation de la façade de la bibliothèque située au 34/36 bld Gallieni
11/120	04/07/2011	Services techniques	Permis de construire relatif à la création d'un bâtiment modulaire situé 13, rue Jean Monnet
11/121	04/07/2011	Services techniques	Convention financière portant sur le partage des frais à engager dans le cadre du contentieux de contestation de la décision de refus de reconnaissance en état de catastrophe naturelle.
11/122	04/07/2011	Services techniques	Nouvelle dénomination Nungesser" des abords de l'Hôtel de Ville "Place Roland JURIDIQUE
11/123	04/07/2011	Juridique	PSR"convention d'utilisation avec la RATP"
11/124	04/07/2011	Juridique	PSR"tarifs" URBANISME
11/125	04/07/2011	Urbanisme	Achat par la Ville de lots de copropriété 47 rue des Héros 39Nogentais sur la parcelle (G 8) située au
11/126	04/07/2011	Urbanisme	Achat par la Ville d'une propriété située au 49 rue des Héros Nogentais (G 7)
11/127	04/07/2011	Urbanisme	Modification du tableau des effectifs
11/128	04/07/2011	Urbanisme	Mise à jour du tableau des effectifs suite à la refonte de la catégorie B issue des décrets n"2010-329 et 2010-330 du 22 mars 2010 (reclassement du cadre d'emplois des animateurs territoriaux et des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives)
11/129	04/07/2011	Urbanisme	Modification de la délibération n"11-5 du 27 janvier 2011 portant fixation du régime indemnitaire des agents relevant de la filière culturelle-secteur enseignement artistique
11/130	04/07/2011	Urbanisme	Création d'une vacation au sein du service logement
11/131	04/07/2011	Affaires scolaires	Avenant n"3 à la délégation de service public de la restauration collective avec la société Avenance Enseignement et Santé
11/132	04/07/2011	Affaires scolaires	Approbation de l'avenant n"l à la convention tripartite passée avec la Région d’Île de France et le lycée Branly
11/133	04/07/2011	Affaires scolaires	Modification des tranches de quotient familial
11/134	04/07/2011	Affaires scolaires	Révision des tarifs de la restauration scolaire
11/135	04/07/2011	Affaires scolaires	Barème des prestations des accueils de loisirs
11/136	04/07/2011	Petite enfance	Avenant nOl aux règlements de fonctionnement des structures d'accueil petite enfance portant sur l'alimentation proposée aux enfants
11/137	04/07/2011	Sports	Mise en place du quotient familial pour la tarification des diverses activités du service sport jeunesse et modification du Règlement Intérieur du CNI5
11/138	04/07/2011	Jeunesse	Approbation de la convention entre la commune et la DDCS pour l'opération «Tous en club» 167
11/139	04/07/2011	Culturel	Fixation du tarif des emplacements de la "Foire aux Trouvailles" le dimanche 2 octobre 2011et approbation du nouveau règlement
11/140	04/07/2011	Culturel	Convention de cession des droits d'auteur. Réalisation d'un ouvrage sur l'histoire de la Commune de Nogent-sur-Marne
11/141	04/07/2011	Divers	Compte-rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122- 22 du C.G.C.T 187
11/141	12/09/2011	Financier	Exercice 2011 Décision modificative n'2 Budget Général
11/142	12/09/2011	Financier	Exercice 2011 Décision modificative n'l Budget Annexe des Parkings
11/143	12/09/2011	Financier	Exercice 2011 : Construction de 48 logements pour jeunes actifs sis rue Théodore Honoré à Nogent sur Marne par la SA HLM Coopérer pour Habiter, financés en PLUS et PLAI Subvention pour dépassement de la charge foncière SERVICES TECHNIQUES
11/144	12/09/2011	Financier	Convention de partenariat entre la commune de Nogent sur Marne et l’État relative à la Vidéo protection urbaine
11/145	12/09/2011	Juridique	Réglementation pour les places de stationnement GIG CIG
11/146	12/09/2011	DRH	Création de vacations pour le concours d'expression linguistique "Legs Biard"
11/147	12/09/2011	DRH	Création de vacations pour l'opération "Sport en Famille"
11/148	12/09/2011	DRH	Création d'un emploi d'Attaché à temps non complet durant le temps scolaire pour la mise en place d'un apprentissage de l'italien lors des ateliers périscolaires du soir
11/149	12/09/2011	DRH	Modification du tableau des effectifs
11/150	12/09/2011	DRH	Mise à disposition à temps non complet d'un agent relevant du cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et sportives auprès du CCAS
11/151	12/09/2011	Sports	Convention entre la commune de Nogent-sur-Marne et le Centre Communal d'Action Sociale pour l'organisation du Programme d'Initiation Sportive en faveur des seniors Nogentais
11/152	12/09/2011	Sports	Exercice 2011 : Participation de la commune de Nogent sur Marne à l'organisation de la finale des Masters de pétanque 2012
11/153	12/09/2011	Divers	Désignation de nouveaux délégués du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île de France
11/154	12/09/2011	Divers	Adhésion de la Commune de Bois-d'Arcy pour les deux compétences au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF)
11/155	12/09/2011	Divers	Adhésion au SEDIF de la Communauté d'Agglomération SEINE-DEFENSE pour la Commune de Puteaux
11/156	12/09/2011	Divers	Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.21 21-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/157	03/10/2011	Financier	Compte-rendu annuel à la collectivité de la ZAC "Multi-sites" du Centre Ville et de l'opération d'aménagement de l’Îlot Sainte Anne Exercice 2010
11/158	03/10/2011	Financier	Exercice 2011 Subvention allouée en faveur de l'association Volley Club Nogentais
11/159	03/10/2011	Services techniques	Création d'un prix nouveau aux tarifs des droits de voirie pour l'année 2011
11/160	03/10/2011	Services techniques	Demande de subventions auprès de l’État et toute autre Personne Publique pour la mise en place de Vidéoprotection Urbaine au Port de Plaisance et divers sites de la Ville
11/161	03/10/2011	Services techniques	Modification du tableau des effectifs
11/162	03/10/2011	Services techniques	Création d'une vacation pour la visite guidée "Art Nouveau" du 21 octobre 2011 dans le cadre de la semaine bleue 2011
11/163	03/10/2011	Services techniques	Création d'une activité accessoire pour le conservatoire
11/164	03/10/2011	Affaires scolaires	Approbation de la convention à passer avec l'Inspection Académique pour l'organisation d'activités impliquant la prestation d'intervenants extérieurs et fixation du taux de vacation pour l'organisation du conte musical de l'école Guy Môquet Année scolaire 2011-2012
11/165	03/10/2011	Jeunesse	Modification du règlement intérieur de l'Espace Adolescents
11/166	03/10/2011	Divers	Adhésion au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) de la commune de Ris-Orangis
11/167	03/10/2011	Divers	Adhésion de la Commune de Groslay à la compétence "Développement des énergies renouvelables" du SIPPEREC AFFAIRES SCOLAIRES
11/168	03/10/2011	Affaires scolaires	Enregistrement de la demande de logement social Convention avec le Préfet de la Région lIe- de- France
11/169	09/11/2011	Financier	Exercice 2011 Projet AB Dématérialisation des Actes Budgétaires Délibération de principe
11/170	09/11/2011	Services techniques	Approbation de la convention habilitant le SIPPEREC à accompagner la commune dans la valorisation de ses actions de maitrise de la demande d'énergie
11/171	09/11/2011	Urbanisme	Fixation du taux et des exonérations en matière de Taxe d'Aménagement
11/172	09/11/2011	Urbanisme	Demande de subvention pour la construction du parking public Nogent/Baltard
11/173	09/11/2011	Urbanisme	Modification du tableau des effectifs
11/174	09/11/2011	Urbanisme	Recrutement de deux apprentis
11/175	09/11/2011	Urbanisme	Création d'une activité accessoire Directeur du Conservatoire
11/176	09/11/2011	Affaires scolaires	Répartition intercommunale des frais de scolarité pour les établissements du 1 er degré Année scolaire 2011/2012
11/177	09/11/2011	Affaires scolaires	Participation des Familles aux séjours de colonies Hiver/Eté 2012
11/178	09/11/2011	Affaires scolaires	Approbation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous contrat Albert de Mun, Montalembert et Saint-André relative à la participation financière de la Ville de Nogentsur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais Année scolaire 2011/2012
11/179	09/11/2011	Affaires sociales	Fixation d'une participation pour une sortie à Chantilly en faveur des seniors nogentais COMMUNICATION
11/180	09/11/2011	Affaires sociales	Fixation des tarifs de partenariat événementiel
11/181	09/11/2011	Jeunesse	Participation octroyée aux jeunes spectateurs de la Scène Watteau saison 2011/2012 de Jeunes en scène
11/182	09/11/2011	Culturel	Approbation de la convention de partenariat à passer entre la Commune de Nogent sur Marne et l'association ACIA pour l'organisation d'une manifestation pour fêter les 10 ans d'existence de cette dernière DIVERS
11/183	09/11/2011	Divers	Modification de la Tarification du Port pour l'année 2012
11/184	09/11/2011	Divers	Avenant à la convention relative à l'organisation de l'agence postale communale
11/185	09/11/2011	Divers	Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération: extension de la compétence « cimetière»
11/186	09/11/2011	Divers	Compte rendu des décisions du Maire prise en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11/187	14/12/2011	Financier	Exercice 2012 : Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement -Budget Général
11/188	14/12/2011	Financier	Exercice 2012 : Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement -Budget Annexe des Parkings
11/189	14/12/2011	Financier	Exercice 2012 : Autorisation d'engagement et crédits de paiement pour les associations sous convention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs
11/190	14/12/2011	Financier	Exercice 2011: Décision modificative n°3 – Budget Généra
11/191	14/12/2011	Services techniques	Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l'exercice 2010
11/192	14/12/2011	Juridique	Promesse de constitution de servitudes au profit de la SARL GAMBETTA
11/193	14/12/2011	Juridique	Avenant n°4 à la délégation de service public passée avec la Société Tout petit monde pour l'exploitation de la crèche Mandarine
11/194	14/12/2011	Juridique	Avenant n°6 à la délégation de service public passée avec la Société Evancia Babilou pour l'exploitation de la crèche "Le jardin des lutins"
11/195	14/12/2011	Juridique	Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des établissements multi-accueils de jeunes enfants "Le jardin des lutins" et "Mandarine"
11/196	14/12/2011	Juridique	Projet de protocole d'accord transactionnel avec la Société Alliel Hotels et approbation du bail Commercial
11/197	14/12/2011	Juridique	Création de la Société publique locale "De la Marne au bois Aménagement SPL"
11/198	14/12/2011	Juridique	Convention d'occupation avec la RATP relative au parking de soutien régional situé avenue de Joinville
11/199	14/12/2011	DRH	Modification du tableau des effectifs
11/200	14/12/2011	DRH	Création de vacations pour la mise en place d'ateliers artistiques au Pôle Jeunesse
11/201	14/12/2011	DRH	Création d'une vacation au sein du service logement
11/202	14/12/2011	DRH	Création de vacations "Atelier de théâtre" dans le cadre des actions de prévention "Sport-Drogue-Tabac" et dans le cadre des ateliers du soir en élémentaire
11/203	14/12/2011	Affaires scolaires	Modification du barême de la prestation périscolaire "Accueil du matin"
11/204	14/12/2011	Affaires scolaires	Modification du périmètre scolaire des écoles préélementaires et élémentaires publiques de Nogent-sur-Marne
11/205	14/12/2011	Affaires sociales	Fixation d'une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville
11/206	14/12/2011	Petite enfance	Application du nouveau barème de la participation familiale pour les structures petite enfance établi par la CNAF
11/207	14/12/2011	Petite enfance	Convention d'objectifs et de financement fonds d'accompagnement complémentaire à l'enfance et la jeunesse FACEJ 3 entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne
11/208	14/12/2011	Petite enfance	Avenant à la convention d'objectifs et de financement relatif à la prestation de service pour l'établissement d'accueil du jeune enfant "La Farandole" à signer entre la ville et la CAF du Val de Marne
11/209	14/12/2011	Sports	Convention de partenariat entre l'INSEP, l'Inspection Académique, le collège/lycée Branly et la Commune de Nogent-sur-Marne
11/210	14/12/2011	Sports	Aménagement du tarif d'utilisation des installations sportives par les établissements scolaires nogentais et par les associations sportives des établissements scolaires nogentais
11/211	14/12/2011	Culturel	Convention de partenariat avec la MJC Louis Lepage
11/212	14/12/2011	Culturel	Approbation du règlement intérieur pour les expositions d'arts plastiques au Carré des Coignard
11/213	14/12/2011	Culturel	Approbation des règlements intérieurs pour les manifestations évènementielles 2012
11/214	14/12/2011	Divers	Fixation des tarifs des emplacements pour les manifestations évènementielles 2012
11/215	14/12/2011	Divers	Remplacement d'un délégué démissionnaire du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la Maison des Jeunes et de la Culture
11/216	14/12/2011	Divers	Exercice 2012 : Retrait de l'adhésion de la ville de Nogent sur Marne auprès de l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe
11/217	14/12/2011	Divers	Dématérialisation des Actes – Convention portant sur le changement de dispositif de Télétransmission
11/218	14/12/2011	Divers	Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)

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