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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)

Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l’année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d’entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

Lien Permanent pour cet article : http://action-nogent.fr/deliberations_2013-3/

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